您搜索了: remplacé (荷兰语 - 法语)

remplacé
remplacé

remplacé par
remplacé par

le § 330 est remplacé comme suit :
§ 330, wordt vervangen als volgt :

4° le § 2 est remplacé par la disposition suivante :
4° le § 2 est remplacé par la disposition suivante :

1° le premier tiret est remplacé par la disposition suivante :
1° het eerste streepje wordt vervangen door de volgende bepaling :

le paragraphe ler est remplacé par la disposition suivante : « 5 ler .
le paragraphe ler est remplacé par la disposition suivante : « 5 ler .

il peut donc être remplacé par la délégation au roi évoquée ci-dessus .
il peut donc être remplacé par la délégation au roi évoquée ci-dessus .

l' article 12 de la même loi est remplacé par la disposition suivante :
l' article 12 de la même loi est remplacé par la disposition suivante :

1° le § 1er, alinéa 1er, est remplacé par la disposition suivante :
1° § 1, eerste lid, wordt vervangen door de volgende bepaling :

l' article 7 de la m h e loi est remplacé par la disposition suivante :
l' article 7 de la m h e loi est remplacé par la disposition suivante :

l' alinéa 3 de l' article 7 du même arrêté est remplacé par la disposition suivante :
l' alinéa 3 de l' article 7 du même arrêté est remplacé par la disposition suivante :

2° l'article 401, point 1, deuxième tiret, est remplacé par ce qui suit :
2° l'article 401, point 1, deuxième tiret, est remplacé par ce qui suit :

l' intitulé de l' article 15 de la même loi est remplacé par l' intitulé suivant :
l' intitulé de l' article 15 de la même loi est remplacé par l' intitulé suivant :

a l'article 14 de la même loi, remplacé par la loi du 19 juin 1996, sont apportées les modifications suivantes :
in artikel 14 van dezelfde wet, vervangen bij de wet van 19 juni 1996, worden de volgende wijzigingen aangebracht :

l' article 14 du même arrêté royal , inséré par la loi du 7 avril 1995 , est remplacé par la disposition suivante :
l' article 14 du même arrêté royal , inséré par la loi du 7 avril 1995 , est remplacé par la disposition suivante :

l'article 4 de la même loi, modifié par les lois des 23 décembre 1988 et 28 décembre 1990, est remplacé par la disposition suivante :
l'article 4 de la même loi, modifié par les lois des 23 décembre 1988 et 28 décembre 1990, est remplacé par la disposition suivante :

le paragraphe 4 , tel qu » inséré par la loi du 7 avril 1995 , est remplacé par la disposition suivante : « f 4 .
le paragraphe 4 , tel qu » inséré par la loi du 7 avril 1995 , est remplacé par la disposition suivante : « f 4 .

dans l'article 85 de la loi du 22 juillet 1993 portant des dispositions fiscales et financières, l'alinéa 2 est remplacé par la disposition suivante :
dans l'article 85 de la loi du 22 juillet 1993 portant des dispositions fiscales et financières, l'alinéa 2 est remplacé par la disposition suivante :

l'article 19, § 2, de la loi du 11 août 1987 relative à la garantie des ouvrages en métaux précieux est remplacé par la disposition suivante :
l'article 19, § 2, de la loi du 11 août 1987 relative à la garantie des ouvrages en métaux précieux est remplacé par la disposition suivante :

a l'article 206 du code des impôts sur les revenus 1992, remplacé par l'article 1er de la loi du 6 août 1993, sont apportées les modifications suivantes :
a l'article 206 du code des impôts sur les revenus 1992, remplacé par l'article 1er de la loi du 6 août 1993, sont apportées les modifications suivantes :