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les plans de campagne
les plans de campagne
Last Update: 2014-10-23
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iv) coûts de restructuration et coûts de lancement
iv) coûts de restructuration et coûts de lancement
Last Update: 2014-10-23
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selon les autorités françaises la majoration a pour objectif de renforcer la performance du dispositif.
selon les autorités françaises la majoration a pour objectif de renforcer la performance du dispositif.
Last Update: 2014-10-23
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- coûts de lancement: 7,44 millions d'eur.
- coûts de lancement: 7,44 millions d'eur.
Last Update: 2014-10-23
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cet argument vaut également pour les aides en faveur du poste "coûts de lancement".
cet argument vaut également pour les aides en faveur du poste "coûts de lancement".
Last Update: 2014-10-23
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selon les autorités belges, les activités d'ifb sont clairement couvertes par lui.
selon les autorités belges, les activités d'ifb sont clairement couvertes par lui.
Last Update: 2014-10-23
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de steun werd toegekend via jaarlijkse werkprogramma's ( plans de campagne ).
støtten blev ydet i form af årlige "planer for salgsfremme" (plans de campagne).
Last Update: 2014-10-23
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(21) pour les plans de campagne antérieurs à 1998, les autorités françaises n'ont pas fourni de chiffres.
(21) pour les plans de campagne antérieurs à 1998, les autorités françaises n'ont pas fourni de chiffres.
Last Update: 2014-10-23
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le plan de restructuration
le plan de restructuration
Last Update: 2014-10-23
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il passe, à cet effet, les marchés nécessaires selon les procédures définies par le code des marchés publics.
il passe, à cet effet, les marchés nécessaires selon les procédures définies par le code des marchés publics.
Last Update: 2014-10-23
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les sociétés intervenant sur les marchés à terme des produits des matières premières sont ordinairement des sociétés privées fonctionnant selon les règles de l'économie de marché.
les sociétés intervenant sur les marchés à terme des produits des matières premières sont ordinairement des sociétés privées fonctionnant selon les règles de l'économie de marché.
Last Update: 2014-10-23
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cette exonération, selon les informations à disposition de la commission, a continué à opérer en 2003; elle sera donc analysée dans le cadre de la présente décision.
cette exonération, selon les informations à disposition de la commission, a continué à opérer en 2003; elle sera donc analysée dans le cadre de la présente décision.
Last Update: 2014-10-23
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la mise en œuvre du plan de restructuration
la mise en œuvre du plan de restructuration
Last Update: 2014-10-23
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cette situation mettrait en péril le secteur de la création de jeux vidéo européenne et française dont la dimension culturelle est essentielle, selon les autorités françaises.
cette situation mettrait en péril le secteur de la création de jeux vidéo européenne et française dont la dimension culturelle est essentielle, selon les autorités françaises.
Last Update: 2014-10-23
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ce plan de restructuration prévoit deux parties:
ce plan de restructuration prévoit deux parties:
Last Update: 2014-10-23
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de commissie is ook van plan: de te met voort
kommissionen har også til hensigt:
Last Update: 2014-02-06
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(8) le plan de restructuration initial prévoyait
(8) le plan de restructuration initial prévoyait
Last Update: 2014-10-23
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de commissie is van plan de meeste amendementen te verwerken in haar gewijzigde voorstel.
hvis ingen gør indsigelse, betragter jeg den som god kendt.
Last Update: 2014-02-06
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pour y arriver, le plan de restructuration prévoyait les 8 mesures suivantes:
pour y arriver, le plan de restructuration prévoyait les 8 mesures suivantes:
Last Update: 2014-10-23
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concernant les farines animales, l'indemnisation des entreprises productrices et destructrices de farines d'origine animale s'effectue en 2003 selon les modalités suivantes:
concernant les farines animales, l'indemnisation des entreprises productrices et destructrices de farines d'origine animale s'effectue en 2003 selon les modalités suivantes:
Last Update: 2014-10-23
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