Usted buscó: sec registered (Inglés - Francés)

sec
sèche

sec.
séc.

sec:
seconde & #160;:

(sec.
(n) conséquence de l’annulation du brevet ou des revendications 66.

(sec)
du diffuseura (w)

"sec. 6. works that may be registered and deposited.
en 1987, le bureau des affaires culturelles a fait savoir que le commissaire avait désigné softic comme bureau d’enregistrement.

sec. 15.-(1) a trade mark shall not be registered if
- 1) une marque est refusée à l'enregistrement

ordinary securities must be registered with the sec before they can be traded.
les titres ordinaires doivent être enregistrés à la sec avant d’être négociés.

filed or registered trade marks as relative grounds for refusal sec. 9.
demandes de marque ou enregistrements de marque en tant que motifs relatifs de refus de la protection art. 9.

therefore, rates differ from those based on registered unemployed (sec table al).
en conséquence, les taux different de ceux basés sur le nombre de chômeurs inscrits (voir tableau i). (2) estimation.

but §15(h)(1) only addresses broker-dealer firms that are registered with the sec.
mais l’article 15(h)(1) ne vise que les courtiers inscrits auprès de la sec.

importers must also be registered pursuant to the arms export control act, 22 u.s.c. sec. 2778 (aeca).
les importateurs doivent de plus être enregistrés conformément au arms export control act (aeca), 22 u.s.c. sect. 2778.

'financial and fiscal measures concerning shipping operations with ships registered in the community', sec{89) 921final.
"mesures financières et fiscales relatives à l'exploitation des navires immatriculés dans la communauté" [sfc(89) 921 final].

french, english and american law, and in the latter case on sec-registered transactions, 144a and regulation s offerings, private placements (uspp), and all regulatory and tax aspects related thereto
en droit français, anglais et américain, et dans ce dernier cas sur les opérations enregistrées à la sec, les offres 144a et regulation s, les placements privés (uspp), ainsi que tous les aspects réglementaires et fiscaux qui y sont liés

secs
seconde