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durchführungsbedingungen

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Français

Infos

Allemand

neue durchführungsbedingungen

Français

de nouvelles conditions de mise en œuvre

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

besondere durchführungsbedingungen

Français

conditions spécifiques d'exécution

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

beihilfebetrag und durchführungsbedingungen

Français

montant de l'aide et conditions relatives à la mise en oeuvre

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

harmonisierte qualitätskriterien und durchführungsbedingungen

Français

critères de qualité harmonisés et conditions d’exécution

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

datum des inkrafttretens und durchführungsbedingungen

Français

2.2.2. - fonctionnement des bourses de valeurs et opérations sur titres

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

durchführungsbedingungen für die teilnahme von drittländern

Français

conditions de mise en œuvre pour la participation de pays tiers

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

alle unabhängigen staaten: besondere durchführungsbedingungen.

Français

tous les États indépendants: régime spécial de transit.

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

anpassung der finanziellen vorausschau an die durchführungsbedingungen

Français

adaptation des perspectives financières aux conditions d'exécution

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

die kommission legt die durchführungsbedingungen und -modalitäten fest.

Français

elle précise les conditions et modalités de mise en œuvre.

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

gründe für den aufschub oder die durchführungsbedingungen betreffen darf.

Français

États membres compétentes pour le secteur de la sécurité privée.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

anpassung der finanziellen vorausschau in verbindung mit den durchführungsbedingungen

Français

adaptation des perspectives financières aux conditions d'exécution.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

vorschlag zur anpassung der finanziellen vorausschau an die durchführungsbedingungen.

Français

proposition d'adaptation des perspectives financières aux conditions d'exécution.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

1.20) und die allgemeinen durchführungsbedingungen festzusetzten, und zwar:

Français

d le respect de la conditionnante définie par les partenariats pour l'adhésion (­ > point 1.3.67); 1.21.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Allemand

die zahlungsund durchführungsbedingungen werden von fall zu fall festgesetzt. setzt.

Français

les conditions de paiement et de mise en oeuvre sont fixées cas par cas.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

- die festlegung der durchführungsbedingungen für die spezifischen aktionen der union.

Français

- de la définition des conditions d'exécution des actions spécifiques de l'union.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

für diese regionen müssen daher zumutbare durchführungsbedingungen festgelegt werden.

Français

il faut donc des conditions de mise en oeuvre raisonnables pour ces régions.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

g. rangordnung der rechtsnormen innerhalb des gemeinschaftsrechts einheitlicher durchführungsbedingungen besteht.

Français

du droit, au regard duquel la légalité des actes communautaires aurait dû être contrôlée.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

sie kann auch in verbindung mit den durchführungsbedingungen bei den mittelzuweisungen jährlich angepaßt werden.

Français

elles peuvent également faire l'objet d'adaptations annuelles éventuelles, liées aux conditions d'exécution des dotations.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

es handelt sich hier um die anpassung der finanziellen vorausschau in verbindung mit den durchführungsbedingungen.

Français

je voudrais faire de la publicité pour des remaniements dans le budget de la recherche, pour des technologies modernes économisant de l'énergie, lesquelles constituent vraiment un tournant.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

in der interinstitutionellen vereinbarung ist weiter eine anpassung der finanziellen vorausschau nach maßgabe der durchführungsbedingungen vorgesehen.

Français

le bilan de la réforme est largement positif par rapport aux trois principaux objectifs poursuivis, à savoir l'évolution ordonnée de la dépense, l'amélioration de la procédure et de la gestion budgétaire, le niveau suffisant des ressources propres.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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