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ladeliste

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liste d'emballage

Dernière mise à jour : 2014-11-15
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merkblatt zur ladeliste

Français

notice relative À la liste de chargement

Dernière mise à jour : 2014-11-13
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Allemand

die Überschrift ‚ladeliste‘

Français

l'intitulé “liste de chargement”;

Dernière mise à jour : 2014-11-13
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Allemand

a) die Überschrift "ladeliste";

Français

a) l'intitulé «liste de chargement»;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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beschreibung des vordrucks fÜr die ladeliste t5

Français

description du formulaire de la liste de chargement t5

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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als ladeliste darf nur die vorderseite des vordrucks verwendet werden.

Français

seul le recto du formulaire peut être utilisé comme liste de chargement.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
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nur die vorderseite des vordrucks darf als ladeliste t5 verwendet werden.

Français

seul le recto du formulaire de la liste de chargement t5 peut être utilisé.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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der für die ladeliste zu verwendende vordruck entspricht dem muster in anhang b4.

Français

le formulaire utilisé pour l'établissement de la liste de chargement est conforme au modèle figurant à l'annexe b4.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
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auf dem ergänzungsvordruck oder der ladeliste: die auf dem versandpapier t2l eingetragene nummer.

Français

pour le formulaire complémentaire ou la liste de chargement, le numéro figurant sur le document t2l.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
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die ladeliste ist in gleicher stückzahl vorzulegen wie der vordruck, zu dem sie gehört.

Français

la liste de chargement est produite dans le même nombre d'exemplaires que le formulaire auquel elle se rapporte.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
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"(2) die ladeliste ist in der von den zollbehörden verlangten stückzahl vorzulegen."

Français

«2. la liste de chargement est produite dans le nombre d'exemplaires exigé par les autorités douanières.»

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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wird die ladeliste einem versandpapier t2l beigefügt, so gelten die absätze 1 bis 5 sinngemäß.

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les dispositions des paragraphes 1 à 5 s'appliquent mutatis mutandis lorsque la liste de chargement est jointe à un document t2l.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
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bei der eintragung der versandanmeldung wird die ladeliste mit derselben eintragungsnummer versehen wie der vordruck, zu dem sie gehört.

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lors de l'enregistrement de la déclaration de transit, la liste de chargement est munie du même numéro d'enregistrement que le formulaire auquel elle se rapporte.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
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(6) die ladeliste ist in gleicher stückzahl vorzulegen wie das versandpapier t2l, zu dem sie gehört.

Français

6. la liste de chargement est produite dans le même nombre d'exemplaires que le document t2l auquel elle se rapporte.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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wird die ladeliste einer versandanmeldung beigefügt, so sind die erforderlichen angaben entsprechend den anhängen b1 und b6 dieser anlage zu machen.

Français

lorsque la liste de chargement est jointe à une déclaration de transit, les informations requises sont fournies conformément aux annexes b1 et b6 de cet appendice.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
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die in artikel 7 der anlage iii genannte ladeliste ist ein den merkmalen dieses anhangs entsprechendes dokument.

Français

la liste de chargement visée à l'article 7 de l'appendice iii est un document répondant aux caractéristiques de la présente annexe.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
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Allemand

(2) die ladeliste ist in gleicher stückzahl wie der für das gemeinschaftliche versandverfahren verwendete vordruck vorzulegen, zu dem sie gehört.

Français

2. la liste de chargement est produite dans le même nombre d'exemplaires que le formulaire utilisé aux fins du transit communautaire auquel elle se rapporte.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Allemand

(2) dem versandbegleitdokument wird gegebenenfalls eine liste der positionen, die dem muster und den angaben in anhang 45b entspricht, oder eine ladeliste beigefügt.

Français

2. le document d'accompagnement transit est, le cas échéant, complété par une liste d'articles dont le modèle et les énonciations figurent à l'annexe 45 ter, ou par une liste de chargement.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Allemand

(1) gegebenenfalls ist dem versand-begleitdokument eine liste der positionen nach dem muster und den angaben in anhang 45/b oder eine ladeliste beizufügen.

Français

1. le document d'accompagnement transit est, le cas échéant, complété par une liste d'articles dont le modèle et les énonciations figurent à l'annexe 45 ter ou par une liste de chargement.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Allemand

briefwechsel vom 23.juni/1.august 1986 zur verbindung des versandverfahrens der skandinavischen länder mit dem gemeinschaftlichen versandverfahren durch die gegenseitige anerkennung der ladelisten

Français

echange de lettres des 23 juin/1 août 1986 pour l'établissement d'un lien entre le régime de transit nordique et le régime du transit communautaire par la reconnaissance mutuelle des listes de chargement

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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