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Anglais

(note 1)

Français

(note1)

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 50
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Anglais

note 1:

Français

nota 1:

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Anglais

note: 1.

Français

notes : 1.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

note #1:

Français

remarque n° 1:

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

note 1 is deleted.

Français

la note 1 est supprimée.

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Anglais

note (1) is replaced by the following:

Français

la note 1 est remplacée par le texte suivant:

Dernière mise à jour : 2016-10-15
Fréquence d'utilisation : 3
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Anglais

notes: 1.

Français

secrétariat national de recherche et de sauvetage nota : 1.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Anglais

notes 1.

Français

remarques

Dernière mise à jour : 2014-10-19
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Translated.com

Anglais

in the notes to part 2, note 1 is replaced by the following:

Français

dans les notes de la partie 2, la note 1 est remplacée par le texte suivant :

Dernière mise à jour : 2017-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Translated.com

Anglais

yes, if a letter as described in note 1 is not provided.

Français

oui, si une lettre du médecin telle qu’elle est décrite à la remarque 1 n’est pas fournie.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Translated.com

Anglais

cci note 1/1 is part of cci notes series 1 (care of collections - general guidelines)

Français

la note de l'icc 1/1 fait partie de la première série des notes de l'icc (entretien des collections - principes généraux)

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Translated.com

Anglais

subheading note 1 is applicable, mutatis mutandis, to subheadings 85198115 and 85198165.

Français

la note de sous-positions 1 est applicable mutatis mutandis aux sous-positions 85198115 et 85198165.

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

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Anglais

the immediate supervisor (see note 1) is geographically removed from this position, thusclose supervision is not available.

Français

le superviseur immédiat du poste (voir note 1) exerce ses fonctions dans une localité différente.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Anglais

note (1): the use of the 5-group in case (1) is restricted to islands or other widely separated stations.

Français

nota (1) : l'utilisation du groupe 5, en (1) est limitée aux îles ou aux stations éloignées les unes des autres.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Translated.com

Anglais

• self-contained domestic establishment yes, if a letter as described in note 1 is not provided.

Français

• établissement domestique autonome oui, si une lettre du médecin telle qu'elle est décrite à la remarque 1 n'est pas fournie.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Anglais

• full-time care in a nursing home yes, if a letter as described in note 1 is not provided.

Français

• honoraires d'une maison de santé pour les services de préposé aux soins à temps plein oui, si une lettre du médecin telle qu'elle est décrite à la remarque 1 n'est pas fournie.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Anglais

an examination of the applicable rule for goods classified under hs heading no. 63.09 indicates that chapter note 1 is applicable.

Français

selon la règle applicable à ces articles, classés dans la position no 63.09 du sh, il faut tenir compte de la note 1 du chapitre.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Anglais

note:%1@note-with-label/plain%1 is the note label,%2 is the text

Français

note :%1@note-with-label/plain%1 is the note label,%2 is the text

Dernière mise à jour : 2008-03-04
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Anglais

since the goods are classified according to chapter 39, notes 1 and 10, gir 1 is applied.

Français

puisque la marchandise est classée conformément aux notes 1 et 10 du chapitre 39, la rgi no 1 s’applique.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Anglais

the essential character is plastic and, based on legal notes 1 and 8 to chapter 39, gir 1 is applied.

Français

par ailleurs, selon les notes légales 1 et 8 du chapitre 39, la rgi no 1 s’applique.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
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