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droit zéro.
droit zéro.
Dernière mise à jour : 2017-03-09
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :
taux de droit 89 écus/t.
taux de droit 89 écus/t.
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
exemption du droit de douane
exemption du droit de douane
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
in french droit de douane:
franciául droit de douane:
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
certificat d'exportation ne donnant droit à aucune restitution
certificat d'exportation ne donnant droit aucune restitution
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :
certificat d'exportation ne donnant droit à aucune restitution,
certificat d'exportation ne donnant droit à aucune restitution,
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
- certificat d'exportation ne donnant droit à aucune restitution,
- certificat d'exportation ne donnant droit à aucune restitution,
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
droit de douane fixé par la décision 2000/822/ce du conseil
droit de douane fixé par la décision 2000/822/ce du conseil
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
droit de douane fixé par le règlement (ce) n° 2798/1999
droit de douane fixé par la rglement (ce) n° 2798/1999
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :
la présente convention sera soumise au droit français et interprétée selon ledit droit .
la présente convention sera soumise au droit français et interprétée selon ledit droit .
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
droit réduit de 25 % [règlement (ce) n° 196/97]
droit réduit de 25 % [rglement (ce) n 196/97]
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
in french droit de douane: (droit de douane du marché attribué)
franciául droit de douane: (droit de douane du marché attribué)
Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :