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Français

Néerlandais

Infos

Français

l'arrêté y relatif;

Néerlandais

het besluit dienaangaande;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

un rapport y relatif figure en annexe.

Néerlandais

in de bijlage is een verslag toegevoegd.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

elle ne relève donc pas du règlement y relatif.

Néerlandais

zij viel dus niet onder de desbetreffende verordening.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

un projet y relatif a été présenté au conseil de gouvernement.

Néerlandais

een desbetreffend ontwerp werd aan de regering voorgelegd.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

le dossier y relatif doit comporter les éléments visés au dit article.

Néerlandais

het dossier daarover moet de elementen bevatten bedoeld in het genoemde artikel.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

le rapport y relatif doit mentionner la méthodologie et la procédure de sélection.

Néerlandais

het bijhorende rapport dient de gebruikte methodologie en de selectieprocedure te vermelden.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

le rapporteur, m. koopman, présente le projet d'avis y relatif.

Néerlandais

de rapporteur, de heer koopman, licht het ontwerpadvies toe.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

à cette fin, le demandeur joint à sa demande tout document y relatif;

Néerlandais

dienaangaande dient de aanvrager elk document dat hierop betrekking heeft, bij zijn aanvraag te voegen;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

amélioration de la gestion du contrôle aux frontières et de l'équipement y relatif.

Néerlandais

verbetering van het beheer van de grenscontrole en de betrokken outillage.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

la discussion article par article de la commission est traitée dans l'article y relatif.

Néerlandais

de artikelsgewijze bespreking van de commissie wordt in het desbetreffende artikel behandeld.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le rapporteur, m. hamro-drotz, présente le projet d'avis y relatif.

Néerlandais

de rapporteur, de heer hamro-drotz, licht het ontwerpadvies toe.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le nouveau résultat permet de dimensionner l'épandage souterrain comme indiqué au point y relatif.

Néerlandais

de ondergrondse verspreiding kan gedimensioneerd worden op grond van het nieuwe resultaat, zoals bedoeld in het desbetreffende punt.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la restitution n'est accordée que sur demande et sur présentation du certificat d'exportation y relatif.

Néerlandais

de restitutie wordt uitsluitend toegekend op aanvraag en na overlegging van het uitvoercertificaat.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

dans les 7 jours ouvrables du dépôt de cette requête, l'organisation requérante dépose un dossier y relatif.

Néerlandais

binnen de 7 werkdagen vanaf de neerlegging van dit verzoek legt de verzoekende organisatie een daarop betrekking hebbend dossier neer.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

déclaration des éléments et fourniture des y relatifs

Néerlandais

aangifte van te verstrekken gegevens en van de desbetreffende stukken

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

signer les bons de commande y relatifs;

Néerlandais

de bestelbonnen die er betrekking op hebben te ondertekenen;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le tribunal de commerce connaît des litiges y relatifs.

Néerlandais

de rechtbank van koophandel neemt kennis van de geschillen desbetreffende.

Dernière mise à jour : 2013-09-19
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

- construction et services d'ingénierie y relatifs,

Néerlandais

er is evenwel overeengekomen dat bepaalde maatregelen die strijdig zijn met de verplichting tot meestbegunstiging kunnen worden gehandhaafd.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

tous frais y relatifs sont à la charge de la personne concernée;

Néerlandais

de kosten hiervan komen ten laste van de betrokken persoon;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la convocation porte l'ordre du jour et les documents y relatifs.

Néerlandais

de oproeping bevat de agenda en de bijbehorende documenten.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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