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Français

Étude 1 (ibs 3001)

Néerlandais

onderzoek 1 (ibs-3001)

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

librairie internet (ibs. it)

Néerlandais

internet boekwinkel (ibs.it)

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

60° institut belge de la soudure (ibs);

Néerlandais

60° belgisch instituut voor lastechniek (bil);

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

ibs demandes de participation doivent toutefois ötre toujoursconfirmöes par lettre.

Néerlandais

dat is een grondbeginsel van de communautaire voor schriften.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

c'est le cas, en particulier, pour ibs effluents des laminoirs.

Néerlandais

dit geldt vooral voor het afvalwater van walserijen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

disparsion des polluants rejetas è la mer selon leur con centration et leur temperature, ibs courants marins et leur temperaturs, lea vents et la configuration du littoral.

Néerlandais

de wijze waarop zioh afvallozingen in zee verspreiden, in relatie tot de concentratie en de temperatuur van die lozingen, de zeestromingen en de temperatuur daarvan, de wind en het verloop van de kustlijn.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

ce programme est prévu par l'article 30, paragraphe 1, de la loi sur l'ibs, par les articles 93 et 95 du règlement d'exécution relatif à la loi sur l'ibs et par les mesures administratives no 172 de 2008 visant à déterminer les entreprises de haute et nouvelle technologie (guo ke fa huo), en liaison avec la communication no 985 de 2008 de l'administration fiscale nationale concernant le paiement de l'impôt sur les bénéfices des entreprises de haute et nouvelle technologie (guo shui han).

Néerlandais

deze regeling is gebaseerd op artikel 30, lid 1, van de eit-wet, artikel 95 van de regeling voor de uitvoering van de vennootschapsbelasting van de vrc („uitvoeringsregeling vennootschapsbelasting”), de administratieve maatregelen om te bepalen welke ondernemingen hoogtechnologische en in nieuwe technologieën gespecialiseerde ondernemingen zijn (guo ke fa huo [2008] nr. 172), artikel 93 van de uitvoeringsregeling vennootschapsbelasting, alsmede de kennisgeving van de belastingadministratie over aangelegenheden betreffende de betaling van vennootschapsbelasting door hoogtechnologische en in nieuwe technologieën gespecialiseerde ondernemingen (guo shui han [2008] nr. 985).

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
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