Vous avez cherché: opposable (Français - Néerlandais)

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Français

Néerlandais

Infos

Français

opposable

Néerlandais

tegenstelbaar

Dernière mise à jour : 2016-12-02
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

être opposable à

Néerlandais

een beroep kunnen doen op ... tegenover

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

opposable aux tiers

Néerlandais

kan aan derden worden tegengeworpen

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

divulgation non-opposable

Néerlandais

niet-schadende openbare bekendheid

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

être opposable aux tiers

Néerlandais

aan derden kunnen worden tegengeworpen

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

acte opposable à la masse

Néerlandais

de handeling kan de boedel worden tegengeworpen

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

droit antérieur opposable au tiers

Néerlandais

een ouder recht van een derde staat het gebruik van het recht in de weg

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

cette clause est opposable aux tiers.

Néerlandais

zodanige bepaling kan aan derden worden tegengeworpen.

Dernière mise à jour : 2013-12-20
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

garantie de rang opposable aux droits réels

Néerlandais

rang die kan worden tegengeworpen aan zakelijk rechten

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

cette clause statutaire est opposable aux tiers.

Néerlandais

deze statutaire bepaling kan aan derden worden tegengeworpen.

Dernière mise à jour : 2013-12-20
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le programme directeur n'est pas opposable aux tiers.

Néerlandais

het structuurprogramma is niet tegenstelbaar aan derden.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

constitution d' une sûreté opposable sur les créances privées

Néerlandais

vestiging van een geldig zekerheidsrecht op kredietvorderingen

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

l'épuisement des limites quantitatives ne leur est pas opposable.

Néerlandais

de kwantitatieve beperkingen op de afgifte van verblijfsvergunningen zijn op hen niet van toepassing.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

devra être reconnue opposable à la masse, la réserve de pro

Néerlandais

bepaald wordt slechts dat de curator met alle middelen kan bewijzen dat het geschrift of de datum ervan onjuist of vals is.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la révocation est opposable aux tiers à partir de cette inscription.

Néerlandais

vanaf deze inschrijving is de herroeping tegenstelbaar ten aanzien van derden.

Dernière mise à jour : 2014-02-25
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

cette cession est opposable à tous les tiers par la présente publication.

Néerlandais

deze overdracht is tegenstelbaar aan alle derden door deze bekendmaking.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le transfert est opposable de plein droit aux tiers sans autre formalité.

Néerlandais

de overdracht kan zonder verdere formaliteiten van rechtswege tegengeworpen aan derden.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

cette publication rend le transfert opposable aux tiers sans aucune autre formalité.

Néerlandais

deze bekendmaking maakt de overdracht tegenstelbaar aan derden zonder enige andere formaliteit.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

20.2v cette restriction est opposable à condition d'avoir été publiée.

Néerlandais

de beperking van aansprakelijkheid kan slechts aan derden worden tegengeworpen indien deze openbaargemaakt is.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

celle-ci n'est pas opposable aux tiers, même si elle est publiée.

Néerlandais

deze verdeling kan niet aan derden worden tegengeworpen, zelfs indien zij is bekendgemaakt.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

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