Vous avez cherché: peu avant l'audience (Français - Néerlandais)

Traduction automatique

Apprendre à traduire à partir d'exemples de traductions humaines.

French

Dutch

Infos

French

peu avant l'audience

Dutch

 

De: Traduction automatique
Suggérer une meilleure traduction
Qualité :

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Français

Néerlandais

Infos

Français

procédure applicable avant l'audience de confirmation des charges

Néerlandais

toepasselijke procedure vóór de zitting ter bevestiging van de ten laste gelegde feiten

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

dans un délai raisonnable avant l'audience, la personne :

Néerlandais

binnen een redelijke termijn voor de zitting :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

2° d'être introduite avant l'audience par cet avocat :

Néerlandais

2° voor de terechtzitting door die advocaat worden voorgesteld :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

est convoqué au moins huit jours calendrier avant l'audience;

Néerlandais

opgeroepen ten laatste acht kalenderdagen voor de zitting;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

eue est signifiée au prévenu au moins dix jours avant l'audience.

Néerlandais

zij wordt ten minste tien dagen vóór de zitting aan de verdachte aangezegd.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

1° est convoqué au moins huit jours calendrier avant l'audience;

Néerlandais

1° opgeroepen uiterlijk acht kalenderdagen voor de zitting;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le dossier est mis à leur disposition quinze jours au moins avant l'audience.

Néerlandais

het dossier wordt ten laatste vijftien dagen voor de zitting ter beschikking gesteld.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

en outre, l'appelante a reçu le pli recommandé vingt­sept jours avant l'audience.

Néerlandais

oppo­sante komt hiertegen op en beroept zich op schending van art.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

absence ou empêchement d'un juge de la chambre siégeant avec cinq juges avant l'audience

Néerlandais

afwezigheid of verhindering van een rechter van de kamer die zitting houdt met vijf rechters, vóór de terechtzitting

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

copie du dossier est envoyée aux membres de la commission de discipline avant l'audience.

Néerlandais

een kopie van het dossier wordt verstuurd naar de leden van de tuchtcommissie vóór de hoorzitting.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

bocklet public par la commission peu avant le vote intervenu à l'assemblée.

Néerlandais

simmonds en de andere bij deze werkzaamheden betrokken rapporteurs. teurs.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

votre demande est acceptée, sauf avis contraire de la cour communiqué deux jours avant l’audience

Néerlandais

behoudens tegenbericht van het hof twee dagen vóór de zitting is uw accreditatieverzoek toegewezen.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

je l'ai également senti un peu avant l'issue de la conférence intergouvernementale en hollande.

Néerlandais

ik geloof namelijk dat de heer spencer in zijn zeer gedegen verslag een vrij feilloze analyse heeft gegeven van de tekortkomingen in het buitenlands beleid van de europese unie en ook analyses heeft gemaakt op weüee wijze dat zou kunnen worden verbeterd.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

dans les cas où sa présence est requise, le directeur est convoqué par lettre au moins dix jours avant l'audience.

Néerlandais

de directeur wordt, in de gevallen waarin zijn aanwezigheid voorgeschreven is, minstens tien dagen voor de zitting per brief opgeroepen.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

l'essai a lieu un peu avant ou après la visite d'évaluation.

Néerlandais

het proefproject vindt plaats kort voor of kort na het evaluatiebezoek.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

en cas de procédure orale, la chambre veille à ce que les parties fournissent tous les documents et informations utiles avant l'audience.

Néerlandais

bij mondelinge behandeling vergewist de kamer zich ervan dat partijen alle relevante inlichtingen en stukken vóór de zitting hebben verstrekt.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

sauf s'il a renoncé à cette convocation, le débiteur est convoqué par le greffier au plus tard trois jours francs avant l'audience.

Néerlandais

behoudens verzaking aan deze oproeping wordt de schuldenaar uiterlijk drie vrije dagen voor de zitting opgeroepen door de griffier.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

de nouvelles installations se justifieraient donc un peu avant la fin de la décennie.

Néerlandais

het zou derhalve gerechtvaardigd zijn om kort vóór het einde van dit decennium nieuwe installaties op te richten.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

au moins quinze jours avant l'audience préliminaire, le président vérifie si l'accusé a fait choix d'un conseil pour l'aider dans sa défense.

Néerlandais

ten minste vijftien dagen vóór de preliminaire zitting vergewist de voorzitter er zich van dat de beschuldigde een raadsman heeft gekozen om hem in zijn verdediging bij te staan.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

des habitants de turtle island peu avant la remise en liberté de la tortue.

Néerlandais

bewoners van turtle island kort voor de vrijlating van de zeeschildpad.

Dernière mise à jour : 2016-02-24
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,761,919,171 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK