Vous avez cherché: présomption (Français - Néerlandais)

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Français

Néerlandais

Infos

Français

présomption

Néerlandais

vermoeden van een misdrijf

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

présomption de

Néerlandais

zaak die aanvankelijk gerechtvaardigd voorkomt

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

présomption de nom

Néerlandais

aanmatiging van naam

Dernière mise à jour : 2018-07-28
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

-- présomption mondaine!

Néerlandais

--„dat is wereldsche verwatenheid.”

Dernière mise à jour : 2014-07-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

présomption de conformité

Néerlandais

vermoeden van overeenstemming

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

- la présomption fiscale

Néerlandais

-           het fiscale vermoeden :

Dernière mise à jour : 2014-07-21
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

renversement de la présomption

Néerlandais

weerlegging van het vermoeden

Dernière mise à jour : 2014-02-28
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

b. présomption de conformité

Néerlandais

b. vermoeden van overeenstemming

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

222 - présomption de culpabilité

Néerlandais

2—2-2 — vermoeden van schuld

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

présomption de délit grave

Néerlandais

vermoeden van ernstig misdrijf

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

présomption d'attestation négative

Néerlandais

vermoeden van negatieve verklaring

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

principe : présomption d'assujettissement

Néerlandais

hoofdprincipe : vermoeden van verzekeringsplicht

Dernière mise à jour : 2013-10-22
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

cette présomption peut être renversée .

Néerlandais

dit vermoeden is weerlegbaar .

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

article 5 - présomption de conformité

Néerlandais

art. 5 - vermoeden van overeenstemming

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

chapitre vi. - présomption de conformité

Néerlandais

hoofdstuk vi. - vermoeden van overeenstemming

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

cette présomption est généralement fondée

Néerlandais

de volgende symbolen en waarschuwingszinnen zijn van toepassing:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

présomption d'effet indésirable grave

Néerlandais

vermoedelijke ernstige ongewenste bijwerking

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

fraude avérée et présomption de fraude

Néerlandais

bewezen en vermoede fraude

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

cette présomption peut toutefois être réfutée.

Néerlandais

dit vermoeden kan echter weerlegd worden.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

livre vert sur la présomption d'innocence

Néerlandais

groenboek over het vermoeden van onschuld

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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