Vous avez cherché: répudiation (Français - Néerlandais)

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Néerlandais

Infos

Français

répudiation

Néerlandais

verstoting

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

non-répudiation

Néerlandais

onweerlegbaarheid

Dernière mise à jour : 2012-12-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

répudiation des messages

Néerlandais

verwerping van berichten

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

non-répudiation de dépôt

Néerlandais

bewijs van aflevering

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

non-répudiation d'origine

Néerlandais

bewijs van afzending

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

répudiation unilatérale de dettes

Néerlandais

eenzijdige niet-erkenning van een schuld

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Référence: IATE

Français

non-répudiation de signature numérique

Néerlandais

onloochenbaarheid van de digitale handtekening

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Qualité :

Référence: IATE

Français

il en va de même pour la répudiation.

Néerlandais

hetzelfde geldt voor de verstoting.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
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Qualité :

Référence: IATE

Français

répudiation unilatérale de dettes, 4.165f

Néerlandais

zie ook toevoegingen aan de waarde van niet-geproduceerde, nietfinanciële activa captive -, 2.62

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: IATE

Français

divorce, séparation de corps et répudiation

Néerlandais

echtscheiding, scheiding van tafel en bed en verstoting

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Référence: IATE

Français

la répudiation de dettes n'est pas identifiée par le système.

Néerlandais

niet-erken-ning van schulden wordt niet in het systeem opgenomen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

9° l'acceptation et la répudiation de donations et de legs.

Néerlandais

9° het aanvaarden en verwerpen van schenkingen en legaten.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Français

il importe peu à cet égard que cet etat reconnaisse ou non cette répudiation;

Néerlandais

in dat verband doet het weinig terzake of die staat al dan niet de verstoting erkent;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Français

la reconnaissance de la répudiation mérite par contre que l'on s'y attarde.

Néerlandais

bij de erkenning van de verstoting daarentegen moet worden stilgestaan.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Français

cette condition sera facile à vérifier lorsque c'est la femme qui invoque la répudiation.

Néerlandais

deze voorwaarde kan gemakkelijk worden nagegaan wanneer de vrouw zich beroept op de verstoting.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Français

droits sur les importations (d.2121 ), 4.18a répudiation unilatérale de -, 4.165f

Néerlandais

institutionele sectoren, 1.28,2.17­101, tabellen 2.1 ­3 van goederen en diensten (r7), 3.129, 3.145 classificatie, bijlage iv

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

elles se battent aussi contre la polygamie, la répudiation, l'autorité exclusivement paternelle et la succession inégalitaire.

Néerlandais

zi strijden ook tegen polygamie, verstoting, de exclusieve mach van de vader en de ongelijke erfregels.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

en cas de réclamation, il est toujours statué par le roi sur l'acceptation, la répudiation ou la réduction de la donation ou du legs.

Néerlandais

bij inbrenging van bezwaren beslist altijd de koning over de aanneming, de verwerping of de vermindering van de schenking of van het legaat.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Référence: IATE

Français

aucune mention ne peut être faite d'un divorce ou de la cause de celui-ci, ou d'une répudiation.

Néerlandais

geen enkele melding mag worden gemaakt van een echtscheiding noch van de grond ervan, of van een verstoting.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Français

des règles ad hoc sont prévues pour protéger les sujets vulnérables qui se trouveraient dans une situation particulièrement difficile en cas de rupture traumatique des liens familiaux due notamment à des violences conjugales, ou en cas de répudiation.

Néerlandais

er is voorzien in ad hoc-regels om kwetsbare personen te beschermen die zich in een bijzonder moeilijke situatie zouden bevinden na een traumatische verbreking van de gezinsbanden, met name als gevolg van echtelijk geweld of ingeval van verstoting.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Référence: IATE

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