Vous avez cherché: sans faute (Français - Néerlandais)

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sans faute

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Français

Néerlandais

Infos

Français

dactylographie sans faute

Néerlandais

tikwerk zonder fouten

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

la responsabilité sans faute

Néerlandais

inhoud van het advies van het comité (')

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

« un parcours sans faute »

Néerlandais

" de kans om door te groeien"

Dernière mise à jour : 2011-03-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Français

responsabilité civile sans faute

Néerlandais

objectieve aansprakelijkheid

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'inasti vise le sans faute.

Néerlandais

het rsvz streeft een "nul fouten"-marge na.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Français

responsabilité pour risque (sans faute);

Néerlandais

risicoaansprakelijkheid;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

il a fait un presque sans faute.

Néerlandais

hij heeft een bijna vlekkeloze prestatie geleverd.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

la responsabilité sans faute du producteur;

Néerlandais

aansprakelijkheid buiten schuld van de producent;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

ce sera fait sans faute, monsieur balfe.

Néerlandais

daar wordt voor gezorgd, mijnheer balfe.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

les conditions de la responsabilité sans faute de la communauté

Néerlandais

de voorwaarden voor de risicoaansprakelijkheid van de gemeenschap

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le président. — ce sera fait sans faute, monsieur balfe.

Néerlandais

de voorzitter. — daar wordt voor gezorgd, mijnheer balfe.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

certains estiment que la responsabilité sans faute s’ impose.

Néerlandais

foutloze aansprakelijkheid wordt door sommigen als vanzelfsprekend ervaren.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

c'est le principe de la responsabilité objective, sans faute.

Néerlandais

neen, we moeten oog hebben voor het belang van dit ongeluk en naar de absolute kant kijken.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

— responsabilité sans faute non plafonnée ou sans moyens de défense.

Néerlandais

• het hieruit voortvloeiende onvermogen van de ver zekeraars om bij striktere aansprakelijkheidsregelingen op betrouwbare wijze de omvang van de dekking of de hoogte van de premies vast te leggen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

celle­ci pose comme prin­cipe «la responsabilité sans faute du producteur».

Néerlandais

arie oostlander (nl, evp/cda) vond het beschikbare geld, 0,5 miljard ecu per jaar, wel erg laag voor de ambitieuze doelstellingen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

il s’agit plus largement d’une responsabilité objective, même sans faute.

Néerlandais

het gaat in ruimere zin om risicoaansprakelijkheid, ook zonder onrechtmatig handelen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

- problème de la responsabilité sans faute (assurance-auto par exemple);

Néerlandais

het geven van voorlichting verlangt, dat de vertegenwoordigers van de consumenten over tijd, competentie, materiële middelen en moed beschikken.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

situation dans les différents secteurs règles de responsabilité sans faute aux matières premières agricoles.

Néerlandais

situatie in de verschillende sectoren

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

— responsabilité sans faute mais proportionnelle (ce type de responsabilité est compatible avec le prin-

Néerlandais

• publiek gefinancierde compensatiefondsen. een ge meenschappelijk door de industrie gestijfd compensatiefonds is wellicht niet doeltreffend of billijk aangezien de huidige ondernemingen niet verantwoordelijk zijn voor de verontreiniging (zoals in het geval van verontreiniging uit het verleden).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

« il existe un consensus général pour introduire la notion de divorce sans faute en belgique.

Néerlandais

« er is een algemene consensus om het begrip schuldloze echtscheiding in belgië in te voeren.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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