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(aan de contract meedoen)

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

de contract ondertekenende partijen;

Français

1° les parties contractantes;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

toezending van de contracten aan de bevoegde autoriteiten

Français

transmission des contrats aux autorités compétentes

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

vorm van de contracten

Français

forme des contrats

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

inhoud van de contracten

Français

contenu des contrats

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

toevoeging van sociale tewerkstellingsclausules aan de contracten voor openbare aanbestedingen;

Français

inscription des clauses sociales d'emploi dans les marchés de travaux publics;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de contracten zouden worden

Français

les contrats seraient conclus entre la communauté et les

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

totale onder de contracten vallende oppervlakte (in hectaren)

Français

superficie totale couverte par les contrats (en hectares)

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

sluiting en registratie van de contracten

Français

conclusion et enregistrement des contrats

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

2001/iidatabank over de contracten.

Français

2001/iibase de données sur les contrats.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de contracten moeten betrekking hebben op:

Français

les contrats doivent porter sur:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hoofdstuk vi. - de continuïteit van de contracten

Français

chapitre vi. - la continuité des contrats

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de contracten bevatten met name de volgende gegevens:

Français

les contrats comportent notamment:

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de contracten kunnen volgens twee procedures worden gesloten :

Français

ces contrats peuvent être conclus suivant deux procédures :

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling iii. - voorwerp en inhoud van de contracten.

Français

section iii. - de l'objet et de la matiere des contrats.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

opvolging van de contracten m.b.t. de interne auditing.

Français

assurer le suivi des contrats relatifs à l'audit interne.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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