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Infos

Néerlandais

aanslagbiljet

Français

avertissement-extrait de rôle

Dernière mise à jour : 2013-08-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

aanslagbiljet - kohieruittreksel

Français

avertissement - extrait de rôle

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

7° het aanslagbiljet :

Français

7° la déclaration de cotisation :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

« 16° het aanslagbiljet :

Français

« 16° déclaration de cotisation :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aanslagbiljet onroerende voorheffing

Français

avis d'imposition pour la taxe foncière

Dernière mise à jour : 2022-01-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

het meest recente aanslagbiljet

Français

le plus récent avertissement extrait de rôle.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

bijlage bij het aanslagbiljet metkohierartikel

Français

autorités fiscales flamandes

Dernière mise à jour : 2020-10-31
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

zijn aanslagbiljet 2003 voor de inkomsten 2002;

Français

la feuille d'avertissement extrait de rôle 2003 des revenus 2002

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

au het laatste aanslagbiljet van de personenbelasting

Français

au le dernier avertissement extrait de rôle de l'impôt des personnes physiques

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

op het aanslagbiljet moeten vermeld staan :

Français

l'avertissement-extrait de rôle contient :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

2° bij volledige ontstentenis van enig aanslagbiljet :

Français

2° a défaut d'avertissement-extrait de rôle :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

- een kopie van het laatste ontvangen aanslagbiljet;

Français

- copie du dernier avertissement-extrait de rôle reçu;

Dernière mise à jour : 2016-11-13
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het inkomen wordt vastgesteld aan de hand van het aanslagbiljet.

Français

le revenu est fixé à l'aide de la feuille d'imposition.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het recentste aanslagbiljet betreffende de personenbelasting met eventuele bijlagen.

Français

le plus récent avertissement-extrait de rôle de l'impôt des personnes physiques avec les annexes éventuelles.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

7°, betreft de verzendingsdatum van het aanslagbiljet naar de belastingplichtige.

Français

le 3, 7°, vise la date d'envoi de l'avertissement-extrait de rôle au redevable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een kopie van dit aanslagbiljet wordt eveneens verstuurd naar de hypotheekbewaarder.

Français

une copie de cette feuille d'impôt est envoyée au conservateur des hypothèques.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een afschrift van het laatste beschikbare aanslagbiljet van de directe belastingen;

Français

une copie de la dernière feuille d'impôt disponible des contributions directes;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de door het bestuur opgemaakte berekeningsnota wordt bij het desbetreffende aanslagbiljet gevoegd.

Français

la note de calcul établie par l'administration est jointe à l'avertissement-extrait de rôle qui y fait expressément référence.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de natuurlijke persoon moet een kopie van het laatste aanslagbiljet voor personenbelasting voorleggen.

Français

la personne physique doit produire un avertissement-extrait de rôle du dernier exercice d'imposition.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de kohierbelasting moet worden betaald binnen twee maanden na de verzending van het aanslagbiljet.

Français

la taxe recouvrée par voie de rôle est payable dans les deux mois de l'envoi de l'avertissement-extrait de rôle.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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