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alle verplichtingen dienaangaande

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

b) alle verplichtingen van het contract zijn nagekomen.

Français

b) l'accomplissement de toutes les obligations du contrat.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

de lidstaten handhaven alle verplichtingen in verband met:

Français

les États membres maintiennent l'ensemble des obligations relatives:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

hij is onderworpen aan alle verplichtingen die uit het ambt voortvloeien.

Français

il est soumis à toutes les obligations de la fonction.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

einde 1993 waren op communautair niveau alle verplichtingen aangegaan.

Français

au niveau communautaire, les engagements avaient été réalisés à 100 % avant la fin 1993.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

gedurende die periode zijn alle verplichtingen van de huurder van toepassing.

Français

durant cette période, toutes les obligations du locataire sont applicables.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de plaatsvervanger is onderworpen aan alle verplichtingen die uit het notarisambt voortvloeien.

Français

le suppléant est soumis à toutes les obligations de la fonction notariale.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

derhalve worden in deze mededeling niet alle verplichtingen van de tussenpersoon opgenoemd.

Français

la présente communicarion ne reprend donc pas roures les obligarions de l'intermédiaire.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

nakomen van alle verplichtingen die voortvloeien uit het lidmaatschap van de raad van europa.

Français

s'acquitter de toutes les obligations découlant de l'adhésion au conseil de l'europe.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

alle verplichtingen die door de wap en het kb solidariteitsstelsel aan de verzekeringsinstelling worden opgelegd.

Français

toutes les obligations imposées par la lpc et l'ar régime de solidarité, à l'organisme assureur.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

alle verplichtingen van eximbank uit hoofde van de maatregel worden door de staat gewaarborgd.

Français

l’eximbank reçoit l’aide de l’État sous forme d’un cautionnement qui couvre toute obligation de paiement découlant de la mise en œuvre de la mesure.

Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in het besluit tot toekenning van de subsidie worden alle verplichtingen van de begunstigden opgesomd.

Français

la décision d'octroi énonce l'ensemble des obligations des bénéficiaires.

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

b) alle verplichtingen van het in artikel 11, lid 1, bedoelde contract zijn nagekomen.

Français

b) l'accomplissement de toutes les obligations prévues au contrat visé à l'article 11, paragraphe 1.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de man is, met betrekking tot de dotale goederen, gehouden tot alle verplichtingen van een vruchtgebruiker.

Français

le mari est tenu, à l'egard des biens dotaux, de toutes les obligations de l'usufruitier.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

4° nakoming van alle verplichtingen opgelegd bij wettelijke en reglementaire voorschriften betreffende de waterkringloop;

Français

la réalisation de toutes obligations nées des impératifs légaux et réglementaires afférents au cycle de l'eau;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

4° de nakoming van alle verplichtingen opgelegd bij wettelijke en reglementaire voorschriften betreffende de waterkringloop;

Français

4° la réalisation de toutes obligations nées des impératifs légaux et réglementaires afférents au cycle de l'eau;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

niet alle verplichte velden zijn opgegeven

Français

pas tous les champs obligatoires sont spécifiés

Dernière mise à jour : 2021-09-10
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

alle verplichte variabelen zijn ingevuld;

Français

une valeur est attribuée à toutes les variables obligatoires,

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

8° het verlenen van wetenschappelijke medewerking aan internationale, federale en gewestelijke initiatieven om de overheden in staat te stellen hun engagementen en verplichtingen dienaangaande na te komen;

Français

8° la collaboration scientifique aux initiatives internationales, fédérales et régionales pour permettre aux autorités à respecter leurs engagements et obligations en la matière;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

mevrouw chalker. — (en) ik zou willen zeggen dat alle verplichtingen van het euratom-verdrag zijn nagekomen.

Français

seligman (ed). — (en) je souhaiterais souligner qu'en 1986, 9 millions seulement ont été réservés à ce programme de stimulation.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

in haar advies met betrekking tot het ontwerp van koninklijk besluit zal de commissie de noodzakelijke garanties, sancties en verplichtingen dienaangaande uitwerken, aan de naleving waarvan zij haar positief advies met betrekking tot het voorliggend wetsontwerp verbindt.

Français

dans son avis sur le projet d'arrêté royal, la commission développera les garanties, sanctions et obligations nécessaires à cet égard, au respect desquelles elle conditionne l'avis positif concernant le présent projet de loi.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

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