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Néerlandais

begrotingswijzigingen

Français

modifications budgétaires

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

begrotingswijzigingen.

Français

les modifications budgétaires.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

6 begrotingswijzigingen

Français

modifications budgetaires

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

van de begrotingswijzigingen;

Français

des modifications budgétaires;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

hoofdstuk iii. - begrotingswijzigingen

Français

chapitre iii. - des modifications budgétaires

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de begroting en begrotingswijzigingen;

Français

le budget et les modifications budgétaires;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

hoofdstuk iii. - de begrotingswijzigingen

Français

chapitre iii. - des modifications budgétaires

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

2° de ontwerpen van begrotingswijzigingen;

Français

2° aux projets de modifications budgétaires;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

onderafdeling 1. - begroting en begrotingswijzigingen

Français

sous-section 1re. - budget et modifications budgétaires

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de begroting en de begrotingswijzigingen opstellen;

Français

de l'établissement du budget et des modifications budgétaires;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

goedkeuringstoezicht op de begroting en de begrotingswijzigingen

Français

tutelle d'approbation sur le budget et les modifications budgétaires

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

"hoofdstuk iii. - begroting en begrotingswijzigingen".

Français

"chapitre iii. - budget et modifications du budget".

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

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Néerlandais

de gemeenteraad keurt de begroting en de begrotingswijzigingen goed.

Français

le conseil communal vote le budget et les modifications budgétaires.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

begrotingswijzigingen moeten ter goedkeuring voorgelegd worden aan de gemeenteraad.

Français

les modifications budgétaires sont soumises à l'approbation du conseil communal.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

beslissen over begrotingswijzigingen binnen de perken van het toegekende budget.

Français

décider des modifications budgétaires dans les limites du budget octroyé.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

in het geval van belangrijke begrotingswijzigingen wordt dezelfde procedure gevolgd.

Français

toute modification substantielle du budget est soumise à la même procédure.

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de begrotingswijzigingen mogen de algemene economie van de begroting niet in vraag stellen.

Français

les modifications budgétaires ne doivent pas remettre en cause l'économie générale du budget.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

krachtens artikel 75 zijn de begrotingswijzigingen eveneens onderworpen aan het goedkeuringstoezicht zoals hierboven beschreven.

Français

en vertu de l'article 75, les modifications apportées au budget sont également soumises à la tutelle d'approbation, telle qu'elle est décrite ci-dessus.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de begrotingswijziging 1 - gewone dienst, ontvangsten - voor het dienstjaar 2004 wordt als volgt vastgesteld :

Français

la modification du budget 1 - service ordinaire, recettes - de l'année 2004 est établie comme ce qui suit :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

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