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begrotingswijzigingen
modifications budgétaires
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
begrotingswijzigingen.
les modifications budgétaires.
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
6 begrotingswijzigingen
modifications budgetaires
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
van de begrotingswijzigingen;
des modifications budgétaires;
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
hoofdstuk iii. - begrotingswijzigingen
chapitre iii. - des modifications budgétaires
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
de begroting en begrotingswijzigingen;
le budget et les modifications budgétaires;
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
hoofdstuk iii. - de begrotingswijzigingen
chapitre iii. - des modifications budgétaires
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
2° de ontwerpen van begrotingswijzigingen;
2° aux projets de modifications budgétaires;
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
onderafdeling 1. - begroting en begrotingswijzigingen
sous-section 1re. - budget et modifications budgétaires
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
de begroting en de begrotingswijzigingen opstellen;
de l'établissement du budget et des modifications budgétaires;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
goedkeuringstoezicht op de begroting en de begrotingswijzigingen
tutelle d'approbation sur le budget et les modifications budgétaires
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
"hoofdstuk iii. - begroting en begrotingswijzigingen".
"chapitre iii. - budget et modifications du budget".
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
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de gemeenteraad keurt de begroting en de begrotingswijzigingen goed.
le conseil communal vote le budget et les modifications budgétaires.
Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :
begrotingswijzigingen moeten ter goedkeuring voorgelegd worden aan de gemeenteraad.
les modifications budgétaires sont soumises à l'approbation du conseil communal.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
beslissen over begrotingswijzigingen binnen de perken van het toegekende budget.
décider des modifications budgétaires dans les limites du budget octroyé.
Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :
in het geval van belangrijke begrotingswijzigingen wordt dezelfde procedure gevolgd.
toute modification substantielle du budget est soumise à la même procédure.
Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
de begrotingswijzigingen mogen de algemene economie van de begroting niet in vraag stellen.
les modifications budgétaires ne doivent pas remettre en cause l'économie générale du budget.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
krachtens artikel 75 zijn de begrotingswijzigingen eveneens onderworpen aan het goedkeuringstoezicht zoals hierboven beschreven.
en vertu de l'article 75, les modifications apportées au budget sont également soumises à la tutelle d'approbation, telle qu'elle est décrite ci-dessus.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
de begrotingswijziging 1 - gewone dienst, ontvangsten - voor het dienstjaar 2004 wordt als volgt vastgesteld :
la modification du budget 1 - service ordinaire, recettes - de l'année 2004 est établie comme ce qui suit :
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :