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behoudens andersluidende

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

behoudens andersluidende bepalingen is de toelage niet verschuldigd

Français

sauf stipulations contraires, l'allocation n'est pas due :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

behoudens andersluidende bepaling is de toelage niet verschuldigd :

Français

sauf dispositions particulières, l'allocation n'est pas due :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

behoudens andersluidende bepalingen, is deze overeenkomst van toepassing :

Français

sauf dispositions contraires, la présente convention s'applique :

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens andersluidende bepaling worden de cijfers decimaal weergegeven

Français

sauf indication contraire, les nombres sont en représentation décimale

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens andersluidend besluit

Français

sauf décision contraire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

behoudens andersluidende voorschriften gelden de volgende stukken als betalingsbewijs :

Français

font foi du paiement, sauf preuve contraire :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

behoudens andersluidende bepalingen worden de voertuigen zonder lading aangeboden.

Français

sauf dispositions contraires les véhicules sont présentés à vide.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

van 01/01/2001 tot 31/12/2002, behoudens andersluidende bepalingen

Français

durée de validité : du 01/01/2001 au 31/12/2002 sauf dispositions contraires

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de ontbindingstermijn bedraagt zes maanden, behoudens andersluidende clausule in de overeenkomst.

Français

sauf clause contraire dans la convention, le délai de résiliation est de six mois.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

behoudens andersluidende bepaling, heeft de ambtenaar in de stand van dienstactiviteit :

Français

sauf disposition contraire, l'agent qui est dans la position d'activité de service :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

behoudens andersluidende bepaling, wordt elke verzending bedoeld in dit artikel verricht :

Français

sauf disposition contraire, tout envoi visé au présent article se fait :

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de beroepsprocedure geschiedt schriftelijk, behoudens andersluidende beslissing van de kamer van beroep.

Français

la procédure d'appel est écrite, sauf décision contraire de la chambre d'appel.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens andersluidende bepaling wordt in deze statuten onder "werklieden" verstaan :

Français

sauf disposition contraire, il est entendu dans les présents statuts par "ouvriers" :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :

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Néerlandais

de commissie vergadert achter gesloten deuren behoudens andersluidende beslissing genomen door de commissie.

Français

la commission se réunit à huis clos sauf décision contraire prise par la commission.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens andersluidende bepaling wordt in de huidige statuten onder "werklieden" verstaan :

Français

sauf disposition contraire, il est entendu dans les présents statuts par "ouvriers" :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

(ín tonnen, behoudens andersluidende vermeldingen) lunilcll, dtnuu" dens anderslui dende vermeldingen)

Français

le volume fixé à 2 700 000 est porté à 2 740 000 tonnes; ce supplément autonome est affecté à la réserve constituée initialement.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

behoudens andersluidend advies van het instituut voor bosbouw en wildbeheer

Français

sauf avis contraire de l'instituut voor bosbouw en wildbeheer.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens andersluidend besluit zijn de beraadslagingen van het comité vertrouwelijk.

Français

sauf décision contraire, les délibérations du comité sont confidentielles.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens andersluidend besluit zijn de vergaderingen van het comité niet openbaar.

Français

sauf décision contraire, les réunions du comité ne sont pas publiques.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

behoudens andersluidend akkoord geschiedt de prijsbepaling "af hoeve".

Français

sauf accord contraire, le stade de commercialisation s'entend "départ ferme".

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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