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betaling bewijs

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Néerlandais

de datum van betaling geldt als bewijs van inschrijving.

Français

la date de paiement a valeur de preuve d'inscription.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

2o het bewijs van zijn betaling.

Français

2o la preuve de son paiement.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de datum van betaling door de bankinstelling dient als bewijs van de datum van betaling.

Français

la date de paiement de l'opération par l'organisme bancaire fait foi.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bewijs van niet-betaling van een uitvoerrestitutie

Français

preuve du non-paiement des restitutions

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het bewijs van de betaling van het inschrijvingsgeld.

Français

la preuve de paiement des droits d'inscription.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

2° het bewijs van betaling van het inschrijvingsrecht;

Français

2° la preuve du paiement du droit d'inscription;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bewijs leveren van de betaling van de minimale bijdrage

Français

justifier du paiement de cotisations minimales

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het bewijs van de volledige betaling van het verschuldigde onderhoudsgeld.

Français

la preuve du paiement complet de la pension alimentaire due.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de importeur bewaart het bewijs van de betaling aan de verkoper.

Français

l'importateur conserve une preuve du paiement au vendeur.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

8° een bewijs van betaling van de jaarlijkse taksen als taxi.

Français

8° l'attestation du paiement des taxes annuelles en tant que taxi.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

3° bewijs van de betaling van de verzekering overeenkomstig art. 5.

Français

3° preuve du payement de l'assurance conformément à l'art. 5.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk vi. - bewijs van de verbintenissen en bewijs van de betaling.

Français

chapitre vi. - de la preuve des obligations, et de celle du payement.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een maandelijks bewijs van de betalingen van werkloosheidsuitkeringen zolang de werkloosheid aanhoudt;

Français

une attestation mensuelle des paiements des allocations de chômage tant que cette situation de chômage dure.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

- bewijs van betaling van de bijdragen voor de dienst studentenvoorzieningen; gen;

Français

- le 15 janvier pour le semestre d'été suivant (commencement: 1er avril).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bewijs van de betaling van de in artikel 9, eerste lid, vermelde dossierkosten;

Français

preuve du payement des frais de dossier prévus à l'article 9, premier alinéa;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3° het bewijs van betaling van de dossierrechten, bedoeld in artikel 5.51.8.1.

Français

3° la preuve de paiement des droits de dossier visés à l'article 5.51.8.1.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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