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Néerlandais

codificeren

Français

codification

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

te codificeren richtlijnen:

Français

directives à codifier:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

codificeren van het acquis communautaire;

Français

codifier l'acquis communautaire;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

de schengengrenscode codificeren in verband met technische aanpassingen.

Français

l'objectif est de codifier le code frontières schengen à la suite de modifications techniques.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

het codificeren van de regels en gebruiken van de eps (

Français

la codification des règles et des pratiques de la coopération politique européenne (1).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

het codificeren van communautaire be sluiten is bijzonder urgent.

Français

la codification des actes communautaire est extrêmement urgente.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de commissie stelt bovendien voor voornoemde richtlijn te codificeren.

Français

la commission propose par ailleurs de codifier la directive précitée.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

g de bestaande nonnen codificeren, aanpassen en eventueel vereenvoudigen;

Français

le retour à une croissance économique soutenue et la perspective prochaine du plein emploi ne signifient pas que spontanément les situations de pauvreté et d'exclu-

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

2° de verwijzingen in de te codificeren bepalingen dienovereenkomstig vernummeren;

Français

2° modifier les références qui seraient contenues dans les dispositions à codifier en vue de les mettre en concordance avec le nouveau numérotage;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de inhoud van de te codificeren richtlijnen is echter niet ongewijzigd gebleven.

Français

le contenu des directives qui sont à la base de la codification n'est toutefois pas resté inchangé.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

voorgesteld wordt, deze drie richtlijnen te codificeren en volledig bij te werken.

Français

la proposition de directive a pour objectif de consolider et de mettre à jour les directives existantes.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

de bestaande richtlijnen codificeren en actualiseren met alleen wetgeving van niveau 1

Français

codifier les directives en vigueur et les actualiser par une législation de niveau 1 seulement

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

bestaande normen kunnen de laatste ontwikkelingen van uiteenlopende technologieën codificeren en verspreiden.

Français

les normes existantes peuvent codifier et diffuser l’état des connaissances dans divers domaines technologiques.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

de eu levert belangrijke inspanningen om haar wetgeving te codificeren en indien nodig te herschikken.

Français

l’union européenne s’efforce de codifier et, le cas échéant, de refondre sa législation.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

1° de te codificeren bepalingen anders schikken, inzonderheid opnieuw ordenen en vernummeren;

Français

1° modifier l'ordre, le numérotage et, en général, la présentation des dispositions à codifier;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

2.3 daarom heeft de commissie haar diensten opgedragen alle wetgevingsbesluiten na maximaal tien wijzigingen te codificeren.

Français

2.3 c'est la raison pour laquelle elle a décidé de donner à ses services l'instruction de procéder à la codification de tous les actes législatifs au plus tard après leur dixième modification.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

bovendien stuit iedere pogingom die waarden te codificeren onvermijdelijk op eenaantal uiteenlopende nationale, regionale en socialeinterpretaties.

Français

parailleurs, chaque tentative de codifier ces valeurs buteinévitablement sur une collection d'interprétationsnationales, régionales et sociales divergentes.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

tc codificeren verordening: verordening 3094/86 van de raad houdende technische maatre­gelen voor de instandhouding van de visbestanden

Français

règlement à codifier: règlement (cee) n" 3094/86 du conseil, prévoyant certaines mesu­res techniques de conservation des ressources de pêche —jol288du 11.10.1986et bull. 10-1986,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

te codificeren richtlijn: richtlijn 84/647/eeg van de raad — pb l 335 van 22.12.1984

Français

directive à codifier: directive 84/647/cee du conseil — jo l 335 du 22.12.1984

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

te codificeren richtlijn: richtlijn 90/394/eeg van de raad — pb l 196 van 26.7.1990 en buil.

Français

directive à codifier: directive 90/394/cee du conseil — jo l 196 du 26.7.1990 et bull.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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