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contract opzeggen

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

een contract opzeggen

Français

dénoncer un contrat

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de verzekeringnemer kan het contract opzeggen :

Français

le preneur d'assurance peut résilier le contrat :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ik wil u informeren dat ik mijn contract wil opzeggen

Français

lettre d'annulation

Dernière mise à jour : 2021-02-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de verzekeraar* kan het contract geheel of gedeeltelijk opzeggen :

Français

l'assureur* peut résilier tout ou partie du contrat :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de opzegging van het contract

Français

sur la dénonciation du contrat

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

wijziging of opzegging van het contract

Français

modification ou résiliation du contrat

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

2° de opzegging van het contract;

Français

2° la résiliation du contrat;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

bovendien kan de verzekeraar* die zijn dekkingsverplichting geschorst heeft, het contract later opzeggen;

Français

en outre, l'assureur* qui a suspendu son obligation de garantie peut résilier ultérieurement le contrat;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

afdeling 3 wijziging of opzegging van het contract

Français

section 3 modification ou résiliation du contrat

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

in geval van faillissement van de verzekeringnemer kan de curator het contract opzeggen binnen drie maanden na de faillietverklaring.

Français

en cas de faillite du preneur d'assurance, le curateur peut résilier le contrat dans les trois mois qui suivent la déclaration de la faillite.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de persoon belast met de opvoeding en de dienst kunnen bovenvermeld contract opzeggen mits een opzeggingstermijn van drie maanden.

Français

la personne chargée de l'éducation et le service peuvent résilier ledit contrat moyennant un préavis de trois mois.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de opzegging van het contract en de terugbetaling van het voorschot

Français

contrat et le

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

deze kennisgeving vermeldt de voorwaarden van opzegging van het contract.

Français

cette notification mentionne les conditions de dénonciation du contrat.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

9° de duur en de wijze van opzegging van het contract.

Français

9° la durée et le mode de résiliation du contrat.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

elke partij kan het contract opzeggen voor de volgende vervaldag door middel van een aangetekend schrijven, dat uiterlijk 3 maanden voor deze vervaldag wordt verstuurd.

Français

chaque partie peut résilier le contrat à la prochaine échéance, moyennant une lettre recommandée, envoyée au plus tard 3 mois avant cette échéance.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

d de looptijd van het contract en de voorwaarden voor verlenging en opzegging;

Français

d la durée du contrat et les conditions de son renouvellement et de sa résiliation,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

er moeten evenredige sportieve sancties worden opgelegd aan spelers, clubs of makelaars die in de beschermde periode zonder geldige reden eenzijdig een contract opzeggen;

Français

des sanctions sportives proportionnées seront appliquées aux joueurs, aux clubs ou aux agents en cas de rupture unilatérale du contrat sans juste cause pendant la période protégée;

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hoofdstuk iv. - einde van het contract, opzegging, intrekking van de erkenning

Français

chapitre iv. - fin du contrat, résiliation, retrait de l'agrément

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

tijdelijke functionarissen -inrichtingsvergoeding - voortijdige opzegging van contract terugvordering van onverschuldigd betaalde

Français

traité ceca - concurrence -accords entre entreprises, décisions d'associations d'entreprises et pratiques concertées - fixation des prix - répartition des marchés -systèmes d'échange d'informations

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien de verzekeraar* en de verzekeringnemer het over de nieuwe premie niet eens worden binnen een maand na de aanvraag tot vermindering door de verzekeringnemer, kan deze laatste het contract opzeggen.

Français

si l'assureur* et le preneur d'assurance ne parviennent pas à un accord sur la prime nouvelle dans un délai d'un mois à compter de la demande de diminution formulée par ce dernier, celui-ci peut résilier le contrat.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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