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doelgroepvermindering

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Néerlandais

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Néerlandais

doelgroepvermindering :

Français

5° réduction groupe-cible :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

titel iii. - de doelgroepvermindering

Français

titre iii. - réduction groupe-cible

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het type voordeel van doelgroepvermindering;

Français

le type d'avantage de réduction de cotisations patronales;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een doelgroepvermindering voor arbeidsduurvermindering wordt als volgt toegekend :

Français

une réduction groupe-cible pour réduction du temps de travail est accordée de la manière suivante :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het bedrag van de doelgroepvermindering wordt als volgt berekend :

Français

le montant de la réduction groupe cible est calculé comme suit :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze doelgroepvermindering kan maximaal slechts worden toegekend tot 31 december 2004.

Français

cette réduction de groupe-cible ne peut être octroyée que jusqu'au 31 décembre 2004 au plus tard.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het forfaitaire bedrag van deze doelgroepvermindering wordt toegekend per betrokken werknemer.

Français

le montant forfaitaire de cette réduction groupe-cible est octroyé par travailleur concerné.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

een doelgroepvermindering voor eerste aanwervingen wordt op de volgende wijze toegekend :

Français

une réduction groupe cible pour premiers engagements est accordé de la manière suivante :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het forfaitaire bedrag van de doelgroepvermindering wordt toegekend per betrokken voltijdse werknemer.

Français

le montant forfaitaire de cette réduction groupe-cible est octroyé par travailleur à temps plein concerné.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

voor de doelgroepvermindering zoals bedoeld in titel iii van dit besluit geldt het volgende :

Français

ce qui est valable pour la réduction groupe cible telle que visée au titre iii de cet arrêté :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de werkgever kan per tewerkstelling van een werknemer genieten van zowel de structurele vermindering als een doelgroepvermindering.

Français

l'employeur peut, en raison de l'occupation d'un travailleur, bénéficier tant de la réduction structurelle que d'une réduction groupe-cible par occupation.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de bij artikel 351 van de wet van 24 december 2002 bedoelde doelgroepvermindering kan niet opnieuw voor eenzelfde werknemerscategorie worden toegekend.

Français

la réduction groupe-cible visée à l'article 351 de la loi du 24 décembre 2002 ne peut être à nouveau accordée pour une même catégorie de travailleurs.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

er wordt eveneens een doelgroepvermindering toegekend tijdens een aantal kwartalen in geval van invoering van de vierdagenweek in de onderneming.

Français

une réduction groupe-cible est également accordée pendant un nombre de trimestres en cas d'instauration de la semaine de quatre jours dans l'entreprise.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien de werkgever van geen enkele doelgroepvermindering geniet, wordt de structurele vermindering beperkt tot de hierboven vermelde verschuldigde werkgeversbijdragen.

Français

lorsque l'employeur ne bénéficie d'aucune réduction groupe-cible, c'est la réduction structurelle qui est limitée au montant précité des cotisations patronales dues.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de koning bepaalt eveneens, bij een besluit vastgesteld na overleg in de ministerraad, de voorwaarden voor de toekenning van de doelgroepvermindering.

Français

le roi détermine également, par arrêté délibéré en conseil des ministres, les conditions d'octroi de la réduction groupe-cible.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de koning bepaalt de voorwaarden en de procedure die moeten worden nageleefd en het dossier en de documenten die moeten worden voorgelegd om de doelgroepvermindering te kunnen verkrijgen.

Français

le roi détermine les conditions et la procédure qui doivent être respectées, ainsi que le dossier et les documents qui doivent être présentés afin de pouvoir obtenir la réduction groupe-cible.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

« afdeling 3 bis - verder zetten van de doelgroepvermindering in geval van herstructurering of juridische wijziging van de werkgever. »

Français

« section 3bis - continuation de la réduction groupes-cibles en cas de restructuration ou de transformation juridique de l'employeur ».

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de werkgevers bedoeld in artikel 335, derde lid, die overgaan tot een arbeidsduurvermindering, volgens de voorwaarden bepaald in of krachtens deze onderafdeling, genieten een doelgroepvermindering.

Français

les employeurs visés à l'article 335, alinéa 3, qui procèdent à une réduction de la durée du travail, dans les conditions fixées par ou en vertu de la présente sous-section , bénéficient d'une réduction groupe-cible.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

« i) pg = de uiteindelijk toegestane doelgroepvermindering, per kwartaal, afhankelijk van de prestatiebreuk 'mu' van de tewerkstelling.

Français

« i) pg = la réduction groupe-cible finalement octroyée, par trimestre, tenant compte de la fraction des prestations 'mu' de l'occupation.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in afwijking van artikelen 325 en 335, eerste lid, kunnen de doelgroepverminderingen bedoeld in §§ 1 en 2 samen worden toegepast voor eenzelfde werknemer en eenzelfde tewerkstelling.

Français

par dérogation aux articles 325 et 335, alinéa 1er, les réductions groupe-cible visées aux §§ 1er et 2 peuvent être appliquées ensemble pour un même travailleur et une même occupation.

Dernière mise à jour : 2013-11-13
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Rstephan67

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