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Néerlandais

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Infos

Néerlandais

doelgroepvermindering :

Français

5° réduction groupe-cible :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

TITEL III. - De doelgroepvermindering

Français

TITRE III. - Réduction groupe-cible

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het type voordeel van doelgroepvermindering;

Français

le type d'avantage de réduction de cotisations patronales;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het type voordeel van doelgroepvermindering;

Français

le type d'avantage de réduction de cotisations patronales;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

Een doelgroepvermindering voor arbeidsduurvermindering wordt als volgt toegekend :

Français

Une réduction groupe-cible pour réduction du temps de travail est accordée de la manière suivante :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

Het bedrag van de doelgroepvermindering wordt als volgt berekend :

Français

Le montant de la réduction groupe cible est calculé comme suit :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

Het forfaitaire bedrag van deze doelgroepvermindering wordt toegekend per betrokken werknemer.

Français

Le montant forfaitaire de cette réduction groupe-cible est octroyé par travailleur concerné.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

Deze doelgroepvermindering kan maximaal slechts worden toegekend tot 31 december 2004.

Français

Cette réduction groupe cible ne peut être octroyée que jusqu'au 31 décembre 2004 au plus tard.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

Deze doelgroepvermindering kan maximaal slechts worden toegekend tot 31 december 2004.

Français

Cette réduction de groupe-cible ne peut être octroyée que jusqu'au 31 décembre 2004 au plus tard.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

Deze doelgroepvermindering kan maximaal slechts worden toegekend tot 31 december 2004.

Français

Cette réduction de groupe-cible ne peut être octroyée que jusqu'au 31 décembre 2004 au plus tard.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

Deze doelgroepvermindering kan maximaal slechts worden toegekend tot 31 december 2004.

Français

Cette réduction groupe cible ne peut être octroyée que jusqu'au 31 décembre 2004 au plus tard.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

Een doelgroepvermindering voor langdurig werkzoekenden wordt op volgende wijze toegekend :

Français

Une réduction groupe cible pour demandeurs d'emploi de longue durée, est accordée de la manière suivante :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

Het forfaitaire bedrag van die doelgroepvermindering wordt toegekend per betrokken werknemer.

Français

Le montant forfaitaire de cette réduction groupe-cible est octroyé par travailleur concerné.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

Een doelgroepvermindering voor langdurig werkzoekenden wordt op volgende wijze toegekend :

Français

Une réduction groupe cible pour demandeurs d'emploi de longue durée, est accordée de la manière suivante :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

Een doelgroepvermindering voor eerste aanwervingen wordt op de volgende wijze toegekend :

Français

Une réduction groupe cible pour premiers engagements est accordé de la manière suivante :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

Een doelgroepvermindering voor jonge werknemers wordt op de volgende wijze toegekend :

Français

Une réduction groupe cible pour jeunes travailleurs est accordée de la manière suivante :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

Het forfaitaire bedrag van de doelgroepvermindering wordt toegekend per betrokken voltijdse werknemer.

Français

Le montant forfaitaire de cette réduction groupe-cible est octroyé par travailleur à temps plein concerné.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

Voor de doelgroepvermindering zoals bedoeld in Titel III van dit besluit geldt het volgende :

Français

Ce qui est valable pour la réduction groupe cible telle que visée au Titre III de cet arrêté :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

De werkgever kan per tewerkstelling van een werknemer genieten van zowel de structurele vermindering als een doelgroepvermindering.

Français

L'employeur peut, en raison de l'occupation d'un travailleur, bénéficier tant de la réduction structurelle que d'une réduction groupe-cible par occupation.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

De werkgever kan per tewerkstelling van een werknemer genieten van zowel de structurele vermindering als een doelgroepvermindering.

Français

L'employeur peut, en raison de l'occupation d'un travailleur, bénéficier tant de la réduction structurelle que d'une réduction groupe-cible par occupation.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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