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douanenomenclatuur/trackback

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Néerlandais

douanenomenclatuur

Français

nomenclature douanière

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 2
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Néerlandais

8. „douanenomenclatuur":

Français

premier visées à l'article

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

douanenomenclatuur van geneve

Français

nomenclature douanière de genève

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

codes van de douanenomenclatuur;

Français

les codes de nomenclature douanière;

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

8.%quot%douanenomenclatuur%quot%:

Français

8) nomenclature douanière:

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

indeling van goederen in de douanenomenclatuur

Français

convention internationale sur l'harmonisation des contrôles de marchandises aux frontières

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

algemene acties informatica 13. douanenomenclatuur

Français

actions gÉnÉrales informatique 13.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

indeling van de goederen in de douanenomenclatuur

Français

classement des marchandises dans la nomenclature douanière

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

algemene douaneprocedures, douanenomenclatuur, bepaling douanewaarde.

Français

procédures douanières générales, nomenclature douanière, valeur en douane;

Dernière mise à jour : 2014-11-13
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Néerlandais

douanenomenclatuur ­ wijziging van de nomenclatuur van het gdt

Français

- travaux du comité de l'énergie b7702-2161 ; b7703-2102; b7705-2178; b7710-2180

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

use douane (2011) douaneharmonisatie (2011) douanenomenclatuur

Français

use tarif préférentiel (2011) concessionnaire (2036) conditionnement (2031)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

kon geen lijst van trackback-pings ophalen uit de serverresultaten.

Français

impossible de recevoir la liste des références en retour (« & #160; trackback pings & #160; ») à partir des résultats du serveur.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

c) de douanenomenclatuur waarin de goederen dienen te worden ingedeeld.

Français

c) la nomenclature douanière dans laquelle le classement doit être effectué.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Néerlandais

artikel 4 ter c) de douanenomenclatuur waarin de goederen dienen te worden ingedeeld.

Français

article 4 ter b) le nom et l'adresse du demandeur au cas où celui-ci n'est pas le titulaire;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

in de gecombineerde douanenomenclatuur wordt geen onderscheid gemaakt tussen alcohol uit landbouwprodukten en synthetische alcohol.

Français

la ndc n'établit aucune distinction entre l'alcool agricole et l'alcool de synthèse.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Néerlandais

de vereenvoudiging van de douanenomenclatuur is een van de belangrijke doel­stellingen die met het vereenvoudigingsprogramma van de commissie worden nagestreefd.

Français

la simplification de la nomenclature douanière figure parmi les objectifs importants du programme de simplification de la commission.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

2011 tariefbeleid fictief entrepot publiek entrepot douaneregeling gemeenschappelijke douaneregeling voorraadvorming douanenomenclatuur use tariefnomenclatuur (2011)

Français

2457 prix politique des prix blocage des prix taxation des prix -»

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

ongeveer vijftien dagen geleden heeft de commissie aan de raad en daarmee ook aan het parlement een voorstel voor een dergelijke algemene douanenomenclatuur voorgelegd.

Français

les accidents de la route constituent, avec les maladies cardio-vasculaires, les principales causes de décès dans le monde occidental et en dépit des mesures préventives prises par les divers etats membres, le nombre des morts sur les routes continue d'être effroyable.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

de bedoeling van deze aanbeveling is de douanenomenclatuur te moderniseren in verband met de voortdurende ontwikkeling van de technologie en de meest recente wijzigingen in het internationale handels verkeer.

Français

cette recommandation visait à moderniser la nomenclature douanière, compte tenu de l'évolution constante de la technologie et des modifications les plus récentes dans les échanges internationaux.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

een bindende tariefinlichting verliest haar geldigheid op dezelfde dag dat zij onverenigbaar wordt met de interpretatie van de douanenomenclatuur als gevolg van de hierna genoemde internationale tariefmaatregelen:

Français

un renseignement tarifaire contraignant cesse d'être valide, à compter de ce jour, s'il devient incompatible avec l'interprétation de la nomenclature douanière telle qu'elle résulte des mesures tarifaires internationales suivantes:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Référence: Anonyme

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