Vous avez cherché: gebeurtenis buiten de wil (Néerlandais - Français)

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Dutch

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gebeurtenis buiten de wil

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

buiten de wil van

Français

suite à des circonstances indépendantes de la volonté de

Dernière mise à jour : 2016-09-08
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Qualité :

Néerlandais

buiten de

Français

atténuation des conséquences

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

buiten de band

Français

hors bande

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

buiten de eu;

Français

pays tiers,

Dernière mise à jour : 2014-11-11
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

buiten de gemeenschap

Français

- a l'extérieur de la communauté

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

buiten de winterperiode.

Français

en dehors de la période hivernale.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

buiten de balanstelling:

Français

hors bilan:

Dernière mise à jour : 2014-10-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

buiten de gemeenschap".

Français

voudrait-elle aborder ce point?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

buiten de bouwplaats?

Français

• à l'extérieur du site?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1o de gehele of gedeeltelijke vernieling gebeurde buiten de wil van de aanvrager;

Français

1o la destruction totale ou partielle s'est produite en dehors de la volonté du demandeur;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° de gehele of gedeeltelijke vernieling gebeurde buiten de wil van de aanvrager;

Français

1° la destruction totale ou partielle s'est produite en dehors de la volonté du demandeur;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de opschortingstermijn wordt alleen verlengd als die redenen buiten de wil van de voorziening liggen.

Français

le délai de suspension n'est prorogé que si ces raisons sont indépendantes de la volonté de la structure.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dat dit slechts deels te wijten is aan omstandigheden die buiten de wil van fost plus vallen;

Français

que cette situation n'est due qu'en partie à des circonstances indépendantes de la volonté de fost plus;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij verbreking van de verzegeling tijdens het vervoer door een oorzaak buiten de wil van de vervoerder;

Français

en cas de rupture du scellement au cours du transport pour une cause indépendante de la volonté du transporteur;

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de overuren welke buiten de wil van de werkgever worden gepresteerd, worden niet als overuren beschouwd.

Français

ne sont pas considérées comme heures supplémentaires celles effectuées en dehors de la volonté de l'employeur.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

wanneer een controle-exemplaar t 5 door omstandigheden buiten de wil van de belanghebbende niet binnen drie maanden

Français

lorsque, par suite de circonstances non imputables à l'intéressé, un exemplaire de contrôle t 5 n'est pas revenu à l'organisme visé à l'article 3 paragraphe 2 dans un délai de trois mois:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voorzitter en kunnen de europese politieke samenwerking vastleggen buiten de wil van de andere lid-staten om.

Français

medina ortega graphe 2 d. c'est seulement lorsque la commis sion a arrêté sa position sur ces amendements qu'il appartient au conseil de participer à la suite de la procédure de coopération.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de eerste zijn de verbintenissen die buiten de wil om ontstaan, zoals verbintenissen tussen naburige eigenaars, (...).

Français

les premiers sont les engagements formés involontairement, tels que ceux entre propriétaires voisins, (...).

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 8
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

de lokale politie en/of de directeur-coördinator zullen bij die onderhandeling worden betrokken om een goed beheer van de gebeurtenis buiten de autosnelweg te waarborgen.

Français

la police locale et/ou le directeur-coordonnateur seront associés à cette négociation, afin de garantir la bonne gestion de l'événement en dehors de l'autoroute.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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