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het gegeven dat

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Néerlandais

deze conclusie is gebaseerd op het gegeven dat:

Français

cette conclusion se justifie pour la raison suivante:

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de handelswijze negeert het gegeven dat triltelefoons niet storen.

Français

en coupanttout signal émis par des téléphonesmobiles, les brouilleurs empêchentleur utilisation en cas d’urgenceou pour des activités aussi silencieuses que les messages textuels.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

wat is nu het gegeven dat ons besluit zo diepgaand beïnvloedt?

Français

où est la donnée qui influe véritablement sur notre décision?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het gegeven dat de grondstoffen onttrokken worden aan de aarde of de natuur

Français

au fait que les matières premières sont extraites du sol ou de la nature;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

het gegeven dat hun onenigheid niet vanaf het begin blijkt, is niet relevant.

Français

la circonstance que leur désaccord n'apparaisse pas dès l'origine est irrelevante.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de logica daartoe was het gegeven dat het huwelijk is gericht op voortplanting. [...]

Français

la logique qui sous-tendait cela procédait de l'idée que le but du mariage était la procréation. [...]

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

enkel de steller is verantwoordelijk voor het gegeven dat de grondvoorwaarden van de wet niet nageleefd werden.

Français

si des conditions de fonds de la loi n'ont pas été respectées, elles relèvent de la responsabilité de son auteur.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dit artikel is duidelijk geschreven vanuit het gegeven dat een instelling de registratie aanvraagt voor één opleiding.

Français

cet article est clair si on considère le fait que l'institution demande l'enregistrement en vue d'une formation.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het gegeven dat de gedraging van de veroordeelde persoon in detentie aantoont dat betrokkene zijn misdaad verloochent;

Français

le fait que le comportement de la personne condamnée en détention montre que l'intéressée désavoue son crime;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

het gegeven dat slechts een klein onderdeel van de hele marketingstrategie is onderzocht maakt deze bevindingen des te frappanter22.

Français

cette conclusion est d'autant plus frappante que seule une petite partie de la stratégie globale de commercialisation a été étudiée"22.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

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Néerlandais

het gegeven dat de sociale dialoog op het niveau van de gemeenschap in een geheel eigen context plaats vindt,

Français

la complexité du dialogue social au niveau communautaire

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

het gegeven dat tegen voornoemde beslissing geen verzet, hoger beroep of voorziening in cassatie mogelijk is.

Français

4° le fait qu'elle n'est plus susceptible d'opposition, d'appel ou de pourvoi en cassation.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bijzonder zwaar tilde de commissie aan het gegeven dat de steunmaatregel in strijd lijkt te zijn met de vereiste technologische neutraliteit.

Français

la commission juge particulièrement problématique le fait que l’aide semble enfreindre l’obligation de neutralité technologique.

Dernière mise à jour : 2014-11-06
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Qualité :

Néerlandais

bij deze analyse zal onder andere worden uitgegaan van het gegeven dat ook de eu‑lidstaten hieruit lessen kunnen trekken.

Français

cette analyse tiendra pleinement compte du fait que les etats-membres de l'union européenne peuvent également tirer des enseignements de cet exercice.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Néerlandais

1.4 de commissie legt terecht de nadruk op het gegeven dat talrijke mkb-ondernemingen een bron zijn van innovaties voor onze economie.

Français

1.4 c'est à juste titre que la commission insiste sur le fait que de nombreuses pme représentent une source d'innovation pour notre économie.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het gegeven dat de meeste van de betrokken ondernemingen tot het midden- en kleinbedrijf behoren, brengt natuurlijk grote problemen met zich mee.

Français

le fait que la majeure partie des entreprises concernées relèvent des petites et moyennes entreprises amène bien entendu de grandes difficultés.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
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Qualité :

Néerlandais

het gegeven dat de huidige wetgever de programmawet van 22 december 2003 heeft aangenomen, waaruit een andere beleidskeuze blijkt, doet daaraan niets af.

Français

la circonstance que l'actuel législateur a adopté la loi-programme du 22 décembre 2003, qui dénote un autre choix politique, n'y change rien.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

het gegeven dat een persoon overeenkomstig artikel 55, tweede lid, in kennis is gesteld van zijn rechten, wordt in het proces-verbaal vermeld.

Français

lorsqu'une personne est informée de ses droits conformément au paragraphe 2 de l'article 55, le fait que cette information a été donnée est mentionné dans le procès-verbal.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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