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Dutch

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ontslaging zaakvoerder

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

zaakvoerder

Français

gérant

Dernière mise à jour : 2016-08-14
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

mede zaakvoerder

Français

co-gérant

Dernière mise à jour : 2016-08-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

verantwoordelijke zaakvoerder :

Français

gérant responsable :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

ontslag van zaakvoerder

Français

révocation de gérant

Dernière mise à jour : 2016-08-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ontslag van de zaakvoerder

Français

révocation du gérant

Dernière mise à jour : 2016-08-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ressorteert onder de zaakvoerder.

Français

dépend du gérant.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

assistent zaakvoerder (m/v)

Français

assistant du gérant (m/f)

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de heer paul vanwelde, zaakvoerder;

Français

herregodts els, juge au tribunal de commerce de bruxelles;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

vervangt zaakvoerder tijdens afwezigheid.

Français

remplace le gérant en cas d'absence.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

onderafdeling 6. - directeur-zaakvoerder

Français

sous-section 6. - du directeur-gérant

Dernière mise à jour : 2016-02-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

hij hoort de directeur-zaakvoerder.

Français

il entend le directeur-gérant.

Dernière mise à jour : 2015-07-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

handtekening van de verantwoordelijke zaakvoerder datum

Français

signature du gérant responsable date

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ressorteert onder de (assistent) zaakvoerder.

Français

dépend de l'assistant-gérant ou du gérant.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

geen activiteiten als zaakvoerder/bestuurder uitoefent;

Français

il n'exerce pas d'activité en tant que gérant ou administrateur;

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

6° de wijze van benoeming en ontslag van de zaakvoerder of zaakvoerders;

Français

6° les conditions de nomination et de révocation du ou des gérants;

Dernière mise à jour : 2013-03-04
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de peco-onderdaan als zaakvoerder of bestuurder wordt afgezet of ontslag neemt;

Français

il est démis ou démissionne de ses fonctions de gérant ou d'administrateur;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de peco-onderdaan als zaakvoerder/bestuurder wordt afgezet of ontslag neemt;

Français

il est démis ou démissionne de ses fonctions de gérant ou d'administrateur;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

- de peco-onderdaan als zaakvoerder of bestuurder wordt afgezet of ontslag neemt;

Français

- il est demis ou démissionne de ses fonctions de gérant ou d'administrateur;

Dernière mise à jour : 2013-10-21
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

niettegenstaande enige andersluidende bepaling in de overeenkomst, kan ieder lid in rechte het ontslag van een zaakvoerder wegens gegronde redenen vorderen.

Français

nonobstant toute disposition contraire du contrat, tout membre peut demander en justice la révocation d'un gérant pour de justes motifs.

Dernière mise à jour : 2016-10-18
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bestuurders of zaakvoerders (a)

Français

administrateurs ou gérants (a)

Dernière mise à jour : 2017-03-15
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Rstephan67

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