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Dutch

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ontvangen onderhoudsgeld

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

1o onderhoudsgeld :

Français

1o pension alimentaire :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

1° onderhoudsgeld :

Français

1° pension alimentaire :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

- met onderhoudsgeld 22

Français

- avec pension alimentaire 22

Dernière mise à jour : 2016-10-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zonder onderhoudsgeld 17

Français

sans pension alimentaire 17

Dernière mise à jour : 2016-10-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

onderhoudsgeld na echtscheiding :

Français

pension alimentaire après divorce :

Dernière mise à jour : 2016-10-05
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

invordering van het saldo van het onderhoudsgeld :

Français

recouvrement du solde de la créance alimentaire :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de verplichting van de effectieve betaling van het onderhoudsgeld

Français

l'obligation de paiement effectif de la pension alimentaire

Dernière mise à jour : 2016-08-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

toelagen aan ocmw's inzake onderhoudsgeld voor kinderen.

Français

subsides aux cpas en matière de pension alimentaire pour enfants.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

toelagen aan de ocmw's inzake onderhoudsgeld voor kinderen.

Français

subsides aux cpas en matière de pension alimentaire pour des enfants.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het bewijs van de volledige betaling van het verschuldigde onderhoudsgeld.

Français

la preuve du paiement complet de la pension alimentaire due.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de onderhoudsplichtige levert het bewijs van de betaling van dit onderhoudsgeld.

Français

le débiteur d'aliments produit la preuve du paiement de cette pension alimentaire.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

er wordt inzonderheid integraal rekening gehouden met de ontvangen onderhoudsgelden.

Français

il est notamment tenu compte de l'intégralité des pensions alimentaires perçues.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

4° de onderhoudsplichtige levert het bewijs van de betaling van dit onderhoudsgeld.

Français

4° le débiteur d'aliments apporte la preuve du paiement de cette pension alimentaire.

Dernière mise à jour : 2014-09-21
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien dat recht geen onderhoudsgeld toekent, wordt het belgisch recht toegepast.

Français

lorsque ce droit n'accorde pas de droits aux aliments, le droit belge est applicable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

toelagen aan o.c.m.w.'s inzake onderhoudsgeld voor kinderen.

Français

subsides aux c.p.a.s. en matière de pension alimentaire pour enfants.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

subsidies aan de o.c.m.w.'s inzake onderhoudsgeld voor kinderen.

Français

subventions aux c.p.a.s. en matière de pension alimentaire pour des enfants.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het blijkt inderdaad dat 20 % van de gescheiden personen met kinderlast hun onderhoudsgeld niet ontvangen.

Français

il ressort en effet que 20 % des personnes divorcées avec enfant à charge ne perçoivent pas leur pension alimentaire.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het onderhoudsgeld of het voorschot op de termijn van onderhoudsgeld ontvangen ten gunste van de ongehuwde kinderen ten laste van betrokkene voor zover deze laatste hen opvoedt;

Français

de la pension alimentaire ou de l'avance sur le terme de la pension alimentaire perçue au profit des enfants célibataires à charge de l'intéressé pour autant que ce dernier les élève;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3° de onderhoudsgelden tussen ascendenten en descendenten;

Français

3° des rentes alimentaires entre ascendants et descendants;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

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