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slechts in overeenstemming met de bestemming

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

in overeenstemming met de commissie,

Français

en accord avec la commission,

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in overeenstemming met:

Français

compatibilité avec:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dat is niet in overeenstemming met de

Français

cette démarche n'est pas écologique et ne constitue donc pas une solution satisfaisante quant aux structures et quant au fond.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in overeenstemming met de eg-richtlijnen.

Français

en accord avec les directives ce

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

dit is in overeenstemming met de greb 2000.

Français

ce résultat est conforme aux recommandations des gope pour 2000.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in overeenstemming met de relevante iso standaarden

Français

conforme aux normes iso pertinentes

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

niet in overeenstemming met de vereisten(1)

Français

non conforme aux exigences(1)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Néerlandais

verwijderen in overeenstemming met de lokale voorschriften

Français

eliminer conformément à la législation en vigueur.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Néerlandais

afvoeren in overeenstemming met de plaatselijke vereisten.

Français

Éliminer conformément aux exigences locales.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

handelen in overeenstemming met de akkoorden van lomé;

Français

de respecter les accords de lomé;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

in overeenstemming met de heren oreja en bangemann.

Français

oreja et bangemann.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

niet afgesteld in overeenstemming met de vereisten(1)

Français

non conforme aux exigences(1).

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

de inspecteurs dienen, in overeenstemming met de inrichtingsakkoorden :

Français

conformément aux accords d'installation, les inspecteurs :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

verwijder afvalmateriaal in overeenstemming met de lokale vereisten.

Français

elimination des déchets, respecter la règlementation en vigueur.

Dernière mise à jour : 2017-04-26
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

- leeftijdsspecifieke tewerkstellingspercentages in overeenstemming met de recente trends;

Français

- l'évolution des taux d'activité par âge est conforme aux dernières tendances apparues;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dergelijke maatregelen mogen slechts in overeenstemming met het verdrag, met name de artikelen 28, 29 en 30, worden genomen.

Français

ces mesures ne peuvent être prises que dans le respect des dispositions du traité, et notamment de ses articles 28, 29 et 30.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

die identieke behandeling is slechts in overeenstemming met de regels van gelijkheid en niet-discriminatie voor zover er een objectieve en redelijke verantwoording blijkt.

Français

ce traitement identique n'est conforme aux règles d'égalité et de non-discrimination que pour autant qu'apparaisse une justification objective et raisonnable.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het hof oordeelde deze vermelding „niet slechts in overeenstemming met de normale werking van de gemeenschappelijke marktordening en de doelstellingen van de distillatieregeling, doch ... daarvoor zelfs noodzakelijk"(').

Français

mais, comme le relève a. tizzano (3), la réglementation nationale ne «saurait être ad­mise que pour autant qu'elle ne porte pas préjudice à l'application uni­forme, dans tout le marché commun, des règles communautaires ... et au plein effet des actes pris en application de ces règles» (4).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

risico's", in overeenstemming met "de richtlijn", terwijl een dergelijke voorziening volgens de internationale grondslagen voor waardering en resultaatbepaling deel moet uitmaken van de bestemming van het resultaat.

Français

les montants nominaux des opérations d'échange d'intérêt sont enregistrés dans les comptes hors bilan.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

de gebruiksaanwijzing met vermelding van de bestemming van het diervoeder; deze gebruiksaanwijzing is, indien van toepassing, in overeenstemming met bijlage ii, punt 4;

Français

le mode d’emploi indiquant la destination de l’aliment pour animaux; ce mode d’emploi est, le cas échéant, conforme à l’annexe ii, point 4;

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
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