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ten laste van de gebruikers

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

vergoedingen ten laste van de gebruikers

Français

droits d'utilisation

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

heffingen ten laste van de gebruikers;

Français

des taxes à charge des utilisateurs;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de kosten zijn ten laste van de gebruikers.

Français

une bibliothèque historique est annexée au dépôt des archives de l'etat.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ten laste van

Français

à charge des

Dernière mise à jour : 2015-05-09
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Néerlandais

ten laste van de gemeenschap

Français

à la charge de la collectivité

Dernière mise à jour : 2015-05-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ten laste van de werkgever.

Français

programme: fourni par les organisations professionnelles, par des instituts privés ou par les pouvoirs publics.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ten laste van de onderhoudsplichtige :

Français

à charge du débiteur d'aliments :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ten laste van de verzekerde zijn

Français

être à charge de l'assuré

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ten laste van de eg-begroting

Français

du budget des ce

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ten laste van de algemene kosten

Français

imputables aux frais généraux

Dernière mise à jour : 2013-09-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

uitgaven ten laste van

Français

dÉpenses À la charge

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

- ten laste van de plaatselijke over­heden

Français

- à charge du fed - à charge des etats acp - à charge des collectivités locales

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

uitgaven ten laste van de begroting eg

Français

dÉpenses imputÉes au budget ce

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de belastingen ten laste van de werkgever;

Français

les impôts à charge de l'employeur;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

schadeloosstelling ten laste van de gemeenschap toekennen

Français

accorder une réparation à la charge de la communauté

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

a) ten laste van de gemeenschap komen:

Français

a) la communauté prend à sa charge:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

komen ten laste van de deelnemende landen:

Français

les pays participants prennent à leur charge:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze belasting kwam ten laste van de gebruikers van telecommunicatiemiddelen, niet van de fabrikanten.

Français

elle était payée par les utilisateurs, et non par les fabricants.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de met een opneming in een ziekenhuis gebonden kosten vallen ten laste van de gebruiker.

Français

l'utilisateur supporte les frais liés à une hospitalisation.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bepaalde diensten, zoals de openbare televisie-omroep, worden ook gefinancierd door middel van verplichte heffingen ten laste van de gebruikers.

Français

de même, certains services, tel que la télévision publique, sont également financés à travers la perception de taxes obligatoires auprès des usagers.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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