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total belastbaar bedrag

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

belastbaar bedrag;

Français

montant imposable;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

het belastbaar bedrag van de afscheidspremie wordt vastgesteld op drieduizend frank.

Français

le montant imposable de la prime de départ est fixé à trois mille francs.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

d gelijk is aan het belastbaar bedrag van het loon voor de beschouwde maand.

Français

d est égal au montant imposable du salaire pour le mois considéré.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

a) het belastbare bedrag aan intracommunautaire verwervingen en leveringen van goederen;

Français

a) la base d'imposition des acquisitions et livraisons intracommunautaires de biens;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

1° ten belope van 15 pct. van het belastbare bedrag van het dividend :

Français

1° à concurrence de 15 p.c. du montant imposable du dividende :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

bovendien moet voor spaartegoeden het belastbare bedrag worden bepaald overeenkomstig artikel 515bis, derde lid, van hetzelfde wetboek.

Français

en outre, en ce qui concerne l'épargne, le montant imposable doit être déterminé conformément à l'article 515bis, alinéa 3, du même code.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de totale belasting moet betaald worden uiterlijk op 10.4.2000 (va 4);

Français

l'impôt total doit être payé au plus tard le 10.4.2000 (va 4);

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

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