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De: Traduction automatique
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Qualité :
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belastbaar bedrag;
montant imposable;
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
het belastbaar bedrag van de afscheidspremie wordt vastgesteld op drieduizend frank.
le montant imposable de la prime de départ est fixé à trois mille francs.
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
d gelijk is aan het belastbaar bedrag van het loon voor de beschouwde maand.
d est égal au montant imposable du salaire pour le mois considéré.
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
a) het belastbare bedrag aan intracommunautaire verwervingen en leveringen van goederen;
a) la base d'imposition des acquisitions et livraisons intracommunautaires de biens;
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
1° ten belope van 15 pct. van het belastbare bedrag van het dividend :
1° à concurrence de 15 p.c. du montant imposable du dividende :
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
bovendien moet voor spaartegoeden het belastbare bedrag worden bepaald overeenkomstig artikel 515bis, derde lid, van hetzelfde wetboek.
en outre, en ce qui concerne l'épargne, le montant imposable doit être déterminé conformément à l'article 515bis, alinéa 3, du même code.