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uitvoerbaarheid op te schorten

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

recht om nakoming op te schorten

Français

droit de suspendre l'exécution

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bevoegdheid om bepaalde verplichtingen op te schorten

Français

pouvoir de suspendre certaines obligations

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

heeft bewezen door de debatten op te schorten.

Français

le président. — l'ordre du jour appelle la discussion commune sur:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

verzoek van klager om de terugvordering op te schorten

Français

la demande du plaignant de suspendre l'ordre de recouvrement

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

er is opdracht gegeven alle contracten op te schorten.

Français

ordre a été donné de suspendre tous les contrats.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

dacht hij er aan om zijn plannen op te schorten?

Français

songeait-il à suspendre ses projets?

Dernière mise à jour : 2014-07-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ten tweede heb ik gevraagd deze stemming op te schorten.

Français

deuxièmement, j'ai demandé que ce vote soit reporté.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dit voorzitterschap is niet gemachtigd om de vergadering op te schorten.

Français

nombreux sont ceux qui, parmi vous, l'on dit: notre procédure de concertation a été positive, mais sans être couronnée de succès, et lorsqu'une chose n'est pas couronnée de succès, il faut continuer à s'en occuper.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

zij kan ook vragen de vergoeding van de kosten op te schorten.

Français

elle peut également demander à surseoir au remboursement de ces frais.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de commissie acht het niet opportuun om het experiment nu op te schorten.

Français

la commission ne considère pas qu'il soit opportun à l'heure actuelle de suspendre l'application du pro gramme pilote.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

besluit van de commissie de steunprogramma 's voor haïti op te schorten.

Français

accord­cadre de coopération entre la communauté économique européenne et les États­unis du mexique.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

besluit van de europese ombudsman om de behandeling van de klacht op te schorten

Français

décision du médiateur de suspendre l’examen de la plainte

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

conclusies van het voorzitterschap noodzaakt de humanitaire hulpverlening in midden­bosnië op te schorten.

Français

nous demandons à la présidence et au secrétariat de préparer une proposition sur les adaptations nécessaires sur la base des conclusions de lisbonne et de copenhague.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

hij beschikt over een termijn van vier volle dagen om de beslissing op te schorten.

Français

il dispose d'un délai de quatre jours francs pour suspendre la décision.

Dernière mise à jour : 2015-07-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de ijslandse regering kondigde op 22 mei 2013 haar besluit aan de toetredingsonderhandelingen op te schorten.

Français

le 22 mai 2013, le gouvernement islandais a fait part de sa décision de suspendre les négociations d'adhésion.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

(b) de bevoegdheid op grond van artikel 63 om een beëindigingsrecht op te schorten.

Français

(b) le pouvoir prévu à l'article 63 de suspendre les droits de résiliation.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de raad kan beslissen de uitvoering van het project op te schorten indien de russische federatie:

Français

le conseil peut décider de suspendre la mise en œuvre du projet si la fédération de russie:

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

indien geen voortgangsverslagen worden ingediend, kan de commissie de lidstaat verzoeken de test op te schorten.

Français

en l’absence de rapport d’évaluation, la commission peut demander que l’État membre suspende l’essai.

Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het instellen van een onder zoek brengt geen verplichting mee om de uitvoering van de steunregeling op te schorten.

Français

le déclenchement de ht procédure d'examen n'implique pas la suspension du régime d'aide.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

(68) de partijen hebben ook voorgesteld om edp's stemrechten in turbogás op te schorten.

Français

(68) les parties ont également proposé de suspendre les droits de vote d’edp dans turbogás.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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