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De: Traduction automatique
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Qualité :
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« dit mag niet verward worden met de controle op kansspelen.
« on ne peut pas confondre cette interdiction avec le contrôle sur les jeux de hasard.
Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
het begrip periodiciteit mag niet verward worden met de frequentie.
la notion de périodicité ne doit pas être confondue avec la fréquence.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
1° signalen niet verward kunnen worden met andere signalen;
1° les signaux ne puissent pas être confondus avec d'autres signaux;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
dit algemene kader mag niet verward worden met een meerjarig actieprogramma.
ce cadre général ne doit pas être confondu avec un programme d' action pluriannuel.
Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
ze mogen niet verward worden met de in artikel 19 bedoelde documenten.
ils ne peuvent être confondus avec ceux visés à l'article 19.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
betaalbaarheid dient niet verward en per definitie gelijkgesteld te worden met kostenoriëntatie.
l'accessibilité tarifaire ne doit pas être confondue avec le principe de la tarification en fonction des coûts, auquel elle n'est pas nécessairement assimilable.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
toegang tot documenten mag niet verward worden met toegang tot informa- tie.
il ne faut pas confondre accès aux documents et accès à l’information.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
deze mogen niet verward worden met deze bedoeld in artikel 15 van dit besluit.
ils ne peuvent être confondus avec ceux visés à l'article 15 du présent arrêté.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
voor ons kan en mag een andere overtuiging niet verward worden met een fiscaal privelege.
les citoyens doivent avoir la possibilité d'exercer ce droit à tout moment et en toutes circonstances, même lorsqu'ils sont déjà sous les drapeaux.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
indien aanwezig, mag het niet verward kunnen worden met het verklikkerlicht voor de breedtelichten.
s'il existe, il ne doit pas pouvoir être confondu avec le témoin des feux de position.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
een competentiemeting mag zeker niet verward worden met examens zoals die momenteel zijn gekend :
il ne faut certainement pas confondre mesures de compétences et examens tels qu'ils sont organisés à l'heure actuelle :
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
verder mogen onderhoud, reparatie, regelingen afstelling niet verward worden met het begrip bewaking.
en outre, la maintenance, la réparation, le réglage et la mise au point ne doivent pas être confondus avec le concept de surveillance.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
we kunnen bijgevolg niet dulden dat de problemen met elkaar verward worden.
premièrement, quand obtiendrons-nous un nouvel accord interinstitutionnel sur la conciliation?
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
in de tweede plaats: de structuurfondsen mogen onder geen beding verward worden met dit solidariteitsfonds.
deuxièmement, les fonds structurels ne peuvent en aucun cas se confondre avec ce fonds de solidarité.
Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
de rol die hen toevertrouwd wordt, mag in geen geval verward worden met de repressieve rol van de politiediensten.
le rôle qui leur est confié ne pourra toutefois en aucun cas être confondu avec le rôle répressif qui doit être assumé par les forces de police.
Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
de verbondenheid met europa is duidelijk en de naam kan niet verward worden met een andere bestaande of vroegere munt.
cette appellation évoque clairement l'europe et ne peut être confondue avec aucune monnaie nationale existante ou ayant existé.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
verder mag de begrotingsdiscipline niet verward worden met een strak keurslijf dat de jaarlijks democratische behandeling onmogelijk maakt.
etant donné l'inertie de la politique agricole, cet objectif est évidemment important mais il ne semble pas qu'il soit suffisant.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
4.2 de sociale functie mag echter niet verward worden met de "sociale" waardering van het risico.
4.2 la fonction sociale ne doit toutefois pas être confondue avec une évaluation "sociale" du risque.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
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indien reproducties van eurobankbiljetten niet verward kunnen worden met echte eurobankbiljetten, dienen dergelijke reproducties evenwel te worden toegestaan.
cependant, lorsqu'il n'y a pas de risque que les reproductions de billets en euros soient confondues avec les billets en euros authentiques, ces reproductions devraient être permises.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
dat betreft echter gevaarlijk afval en mag dan ook niet verward worden met dit voorstel dat hoofdzakelijk niet-gevaarlijk afval betreft.
celle-ci a trait aux déchets dangereux. il ne faudrait donc pas la confondre avec cette proposition-ci portant essentiellement sur des déchets non dangereux.
Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :