Vous avez cherché: besluit dat (Néerlandais - Français)

Traduction automatique

Apprendre à traduire à partir d'exemples de traductions humaines.

Dutch

French

Infos

Dutch

besluit dat

French

 

De: Traduction automatique
Suggérer une meilleure traduction
Qualité :

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

indien de commissie besluit dat:

Français

si le comité décide que :

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Néerlandais

besluit dat aan dit aanhoudingsbevel ten grondslag ligt

Français

décision sur laquelle se fonde le mandat d'arrêt

Dernière mise à jour : 2013-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

dat is ons besluit, dat zeggen onze advocaten.

Français

c' est à nous de prendre cette décision, nous disent nos avocats.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

luchtvaart en het besluit "dat de klok stilzet":

Français

la décision relative au secteur de l’aviation et «visant à marquer une pause»:

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Avertissement : un formatage HTML invisible est présent

Néerlandais

dat is ons besluit, dat zeggen onze ad vocaten.

Français

c'est à nous de prendre cette décision, nous disent nos avocats.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

besluit,dat ter uitvoering van de verdragen is genomen

Français

acte pris en exécution des traités

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het besluit dat de vergaderingen van de commissies in brussel

Français

la décision de tenir les réunions des commissions à bruxelles est prise par la conférence des présidents de commission et par chacune des commissions.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dat is een besluit dat de dienstdoende voorzitter kan nemen.

Français

si tel est le cas, je devrai mettre la proposition aux voix.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het koninklijk besluit dat de machtiging verleent moet vermelden :

Français

doivent figurer dans l'arrêté royal portant autorisation :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dat is het besluit dat is genomen doot de nationale regering.

Français

c'est une décision qui a été prise par le gouvernement national.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dit is het besluit dat in het tweede besluit wordt genoemd.

Français

décret mentionné dans la deuxième décision.

Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ten eerste wil dat besluit dat er twaalf gewone vergaderperioden worden

Français

ce parlement discrimerait-il selon l'identité des auteurs ou sommesnous tous égaux et soumis aux mêmes règles?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ieder krachtens deze richtlijn genomen besluit dat leidt tot beperking van

Français

toute décision prise en application de la présente directive et conduisant à restreindre:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

daartoe stelt het koninklijk besluit dat geen enkele deelname geoorloofd is.

Français

l'arrêté royal dispose, à cet effet, qu'aucune participation n'est autorisée.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk x van hetzelfde besluit, dat artikel 37 omvat, wordt opgeheven.

Français

le chapitre x du même arrêté, comprenant l'article 37, est abrogé.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de regering besluit dat beide prejudiciële vragen negatief moeten worden beantwoord.

Français

le gouvernement conclut que les deux questions préjudicielles appellent une réponse négative.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

(a) het besluit dat de instelling failliet gaat of waarschijnlijk failliet gaat;

Français

(a) la décision relative à la défaillance avérée ou prévisible de l’établissement;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de minister van leefmilieu kan besluiten dat

Français

le ministre de l'environnement peut décider que :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zij besluiten dat artikel 35 (lees :

Français

elles concluent que l'article 35 (lire :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

wij kunnen besluiten dat het systeem bestaat.

Français

nous pouvons conclure en l' existence du système.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,750,283,560 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK