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schending goede trouw

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

goede trouw

Français

bonne foi

Dernière mise à jour : 2015-04-17
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

de goede trouw

Français

sur la confiance légitime

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

b) goede trouw;

Français

b) la bonne foi;

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

absolute goede trouw

Français

extrême bonne foi

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

exceptie van goede trouw

Français

exception de bonne foi

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

goede trouw van de onderneming

Français

bonne foi de la société

Dernière mise à jour : 2014-11-03
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

blijk geven van goede trouw

Français

justifier de sa bonne foi

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

goede trouw en misbruik van recht

Français

bonne foi et abus de droit

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

toetsing van de goede trouw van de visumaanvrager

Français

examen de la bonne foi des demandeurs

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

— de goede trouw van de verliezende partij;

Français

— la bonne foi de la partie succombante;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3. goede trouw ten overstaan van de markt.

Français

3. la bonne foi à l'égard du marché.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zijn eruditie is het bewijs van zijn goede trouw.

Français

la commission de l'agriculture en a tiré ses conclusions.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

(c) de goede trouw en de redelijkheid en billijkheid.

Français

(c) du principe de bonne foi et de loyauté.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ongeacht de schuld of de goede trouw van de belastingplichtige;

Français

quelle que soit la faute ou la bonne foi du redevable;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het vereiste van goede trouw als voorwaarde voor het gewettigd vertrouwen

Français

il y a lieu d'observer à cet égard que le règlement n° 2945/94 ne s'applique pas ratione temporis aux restitutions en cause.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de goede trouw van de raad wordt hiermee ter discussie gesteld.

Français

le projet de sta­tut prévoit le maintien du fonds de pension volontaire jusqu'à l'expiration de la législature consécutive à l'adoption du statut par le conseil et pour les seuls dé­putés optant pour la rémuné­ration nationale.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

- beroep op de formele ongeldigheid als inbreuk op de goede trouw

Français

­ faculté d'interpréter et de compléter la décision à exécuter

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de bediende dient ter goede trouw mee te werken aan de outplacementbegeleiding.

Français

l'employé doit collaborer de bonne foi à l'aide au reclassement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het bewijs van goede trouw moet worden geleverd door de contracterende derde.

Français

la preuve de sa bonne foi incombe au tiers contractant.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 11
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

tijdens het bezoek heeft onze gids 15 euro, ter goede trouw, betaald.

Français

Dernière mise à jour : 2024-01-24
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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