Vous avez cherché: te tellen vanaf de datum van levering (Néerlandais - Français)

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te tellen vanaf de datum van levering

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De: Traduction automatique
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Néerlandais

Français

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Néerlandais

de datum van levering;

Français

la date de livraison;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

vanaf de datum van haar inwerkingtreding :

Français

a partir de son entrée en vigueur :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

onbepaald vanaf de datum van inwerkingtreding

Français

illimitée à partir de la date d’entrée en vigueur

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

twee jaar vanaf de datum van kennisgeving.

Français

deux ans à compter de la date de notification.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

binnen één maand vanaf de datum van

Français

dans un délai d'un mois à partir de la date de

Dernière mise à jour : 2015-01-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

zes maanden vanaf de datum van indiensttreding.

Français

six mois à partir de la date d'engagement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

, die loopt vanaf de datum van ondertekening.

Français

, qui prend effet à la date de la signature.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

(')te rekenen vanaf de datum van verzending van de uitnodiging.

Français

(r) en vertu de la directive78i669eee,du 2 a oo t 1978, qui a modifi6 la directive de base 7l l3 05 r ce e pour tenir compte de la cr6ation de i'ecu.0 joc 330du 9.12.1987, p. 3.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

looptijd : drie jaar vanaf de datum van goedkeuring

Français

durée : 3 ans à compter de la date d'approbation

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

(vanaf de datum van inwerkingtreding van de wet van...

Français

(a compter de la date d'entrée en vigueur de la loi du ...

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

binnen één maand vanaf de datum van haar opmaak

Français

dans le mois suivant la date de sa rédaction

Dernière mise à jour : 2015-01-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de geldigheidsduur is 5 jaar vanaf de datum van publicatie.

Français

leur durée de validité sera de 5 ans à compter de la date de publication.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de geldigheidsduur eindigt één maand na de datum van levering.

Français

sa période de validité doit s’étendre jusqu’à un mois après la date de la dernière fourniture.

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

looptijd : vanaf de datum van vaststelling tot 31 maart 2008

Français

durée : À partir de la date d'approbation jusqu'au 31 mars 2008

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

invoervergunningen zijn vanaf de datum van afgifte vier maanden geldig.

Français

les autorisations d'importation sont valables pour une période de quatre mois à partir de la date de délivrance.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

contingent vanaf de datum van toepassing t/m 31.12.2004

Français

contingent à partir de la date de la demande — 31.12.2004

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de termijn voor de betaling van de aankoopprijs, die niet langer mag zijn dan 30 dagen te rekenen vanaf de datum van levering;

Français

l'indication du délai de paiement du prix d'achat, qui ne peut excéder trente jours à compter de la livraison;

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

i) de termijn voor de betaling van de aankoopprijs, die niet langer mag zijn dan 30 dagen te rekenen vanaf de datum van levering;

Français

i) l'indication du délai de paiement du prix d'achat, qui ne peut excéder trente jours à compter de la livraison;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

die lijst wordt om de twee jaar bezorgd aan het instituut, te tellen vanaf de inwerkingtreding van dit besluit.

Français

cette liste est transmise tous les deux ans à l'institut à dater de l'entrée en vigueur du présent arrêté.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de commissie beschikt over 30 dagen te tellen vanaf de vraag van de minister om het advies bedoeld in § 2 in te dienen.

Français

la commission dispose de 30 jours, à dater de la demande du ministre, pour remettre l'avis visé au § 2.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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