Da traduttori professionisti, imprese, pagine web e archivi di traduzione disponibili gratuitamente al pubblico.
procÉdure
procÉdure
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 14
Qualità:
i. procÉdure
i. procÉdure
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 3
Qualità:
1. la procÉdure
1. la procÉdure
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 2
Qualità:
- procédure simplifiée
- procédure simplifiée,
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 4
Qualità:
fr ’procédure simplifiée’
fr ‚procédure simplifiée‘,
Ultimo aggiornamento 2014-11-07
Frequenza di utilizzo: 3
Qualità:
- marchandises hors procédure de transit
- marchandises hors procédure de transit,
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:
b. procÉdure formelle d'examen
b. procÉdure formelle d'examen
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 2
Qualità:
régime visé par la présente procédure
régime visé par la présente procédure
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:
la présente procédure s'inscrit dans le cadre de cette communication.
la présente procédure s'inscrit dans le cadre de cette communication.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:
au stade actuel de la procédure, la belgique ne conteste pas cette conclusion.
au stade actuel de la procédure, la belgique ne conteste pas cette conclusion.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:
33. en décembre 2002, une procédure de redressement judiciaire a été entamée concernant acimar.
33. en décembre 2002, une procédure de redressement judiciaire a été entamée concernant acimar.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:
-procédure simplifiée, article 912 octies du règlement (cee) no 2454/93
-vereenvoudigde procedure, artikel 912 octies van verordening (eeg) nr. 2454/93
Ultimo aggiornamento 2008-03-04
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:
Riferimento:
dès lors, la commission est tenue de révoquer la décision de 2000 conformément à l'article 9 du règlement de procédure.
dès lors, la commission est tenue de révoquer la décision de 2000 conformément à l'article 9 du règlement de procédure.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:
Riferimento:
dans le cas contraire, la commission appliquera la procédure prévue à l'article 19, paragraphe 2, du règlement susvisé.
dans le cas contraire, la commission appliquera la procédure prévue à l'article 19, paragraphe 2, du règlement susvisé.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:
Riferimento:
l'ouverture de procédure donnera aux concurrents d'ernault l'opportunité de communiquer leurs remarques sur ce sujet.
l'ouverture de procédure donnera aux concurrents d'ernault l'opportunité de communiquer leurs remarques sur ce sujet.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:
Riferimento:
27. À ce stade de la procédure, la commission exprime des doutes quant à la façon dont les autorités belges interprètent la définition de la formation générale par rapport à la formation spécifique.
27. À ce stade de la procédure, la commission exprime des doutes quant à la façon dont les autorités belges interprètent la définition de la formation générale par rapport à la formation spécifique.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:
Riferimento:
(14) dans son ouverture de la procédure d'enquête, la commission avait exprimé ses doutes sur les aspects suivants:
(14) dans son ouverture de la procédure d'enquête, la commission avait exprimé ses doutes sur les aspects suivants:
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:
Riferimento:
83. la commission rappelle également que la procédure prévue à l'article 88 du traité ce ne doit jamais produire un résultat contraire à d'autres dispositions spécifiques du traité.
83. la commission rappelle également que la procédure prévue à l'article 88 du traité ce ne doit jamais produire un résultat contraire à d'autres dispositions spécifiques du traité.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:
Riferimento:
au stade actuel de la procédure, la commission doute fortement que cette action aille au-delà d'une simple pratique de gestion ou réponde à un quelconque objectif de formation.
au stade actuel de la procédure, la commission doute fortement que cette action aille au-delà d'une simple pratique de gestion ou réponde à un quelconque objectif de formation.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:
Riferimento:
50) compte tenu de ce qui précède, la commission ne vise dans la présente procédure comme mesure pouvant éventuellement contenir des éléments d'aide que la commission d'intermédiation.
50) compte tenu de ce qui précède, la commission ne vise dans la présente procédure comme mesure pouvant éventuellement contenir des éléments d'aide que la commission d'intermédiation.
Ultimo aggiornamento 2014-10-23
Frequenza di utilizzo: 1
Qualità:
Riferimento: