検索ワード: hilfsweise (ドイツ語 - フランス語)

hilfsweise
à titre subsidiaire

hilfsweise:
la cour dit pour droit :

ganz hilfsweise
à titre tout à fait subsidiaire

hilfsweise, festzustellen, daß
3) à titre subsidiaire, déclarer: a) la notion de 'travailleur qui utilise de façon habituelle et pendant une partie non négligeable de son travail normal un équipement à écran de visualisation' (article 2 de la directive

der dritte, hilfsweise gestellte antrag
au soutien de leur troisième chef de conclusion, présenté à titre subsidiaire, les requérantes invoquent un moyen unique, tiré d'une erreur d'appréciation relativement au point de départ des intérêts produits par les sommes à rembourser.

geldbuße spürbar hilfsweise, ihre herabzusetzen.
d — sur la coopération relative aux normes de qualité

zu den hilfsweise geltend gemachten klagegründen
il est tiré de la prétendue méconnaissance par le conseil du principe de la stabilité relative des activités de pêche de chaque État membre.

— hilfsweise, die angefochtenen entscheidungen aufzuheben.
les produits et services pour lesquels les deux enregistrements susvisés ont été demandés relèvent des classes 9, 16, 41 et 42 au sens de l'arrangement de nice.

hilfsweise beantragt die bundesregierung die nichtigerklärung von
a titre subsidiaire, le gouvernement fédéral demande l'annulation de:

hilfsweise ist die klage auf schadensersatz gerichtet.
le recours est rejeté pour le surplus.

— hilfsweise die rechtssache an das gericht zurückzuverweisen.
le royaume d'espagne, la république française et le conseil de l'union européenne supportent leurs propres dépens.»

— hilfsweise, die rechtssache an das gericht zurückzuverweisen.
— subsidiairement, renvoyer l'affaire devant le tribunal.

der generalanwalt äußert sich jedoch hilfsweise zur sache.
a titre subsidiaire, l'avocat général donne cependant son avis sur le fond du problème.

hilfsweise beantragt sie, den hilfsanträgen der rechtsmittelführerinnen stattzugeben.
il est nécessaire de vérifier si falck est directement affectée par l'arrêt attaqué.

hilfsweise beantragt sie, die rechtssache an das gericht zurückzuverweisen.
À titre subsidiaire, elle demande que l'affaire soit renvoyée devant le tribunal.

die satzung kann hilfsweise auf das innerstaatliche recht bezug nehmen
les statuts peuvent se référer à titre subsidiaire aux législations nationales

verfahren fÜr eine hilfsweise brillenbefestigung und ein gerÄt und ein universaler adapter
procedes et appareil de montage de verres auxiliaires et adaptateur universel

hilfsweise beantragte sie die zwangsweise auflösung der gesellschaft nach dem insolvency act.
a titre subsidiaire, elle a demandé la dissolution forcée de la société en vertu de l'insolvency act.

4. Über die hilfsweise erhobene nichtigkeitsklage braucht nicht entschieden zu werden.
4) il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions subsidiaires en annulation.

f — hilfsweise geltend gemachter klagegrund: die verhängte geldbuße sei zu hoch
en outre, la requérante soulève, à titre subsidiaire, un moyen visant à la réduction de l'amende infligée par la décision, tiré du caractère excessif de cette amende.