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categorya
structures chimiques préoccupantes catégoriea acrylamides r1 ch2

categorya free range
Élevage en libre parcours

categorya proposed 2009/10
dépenses approuvées 2008/09

treatment of applications for new categorya services
traitement des demandes de nouveaux services de catégorie a

the designation of cpac as a specialty categorya service.
la désignation de cpac à titre de service de catégoriea spécialisé.

do not compete directly with categorya or categoryc services;
ne sont pas en concurrence directe avec des services de catégoriea ou de catégoriec;

conditions of licence and expectation for the specialty categorya service showcase
conditions de licence et attente pour le service de catégorie a spécialisé showcase

6.the service approved hereby is designated as a categorya service.
6.le service approuvé par la présente est désigné comme un service de catégorie a.

a change in aptn’s status to a specialty categorya service;
la modification du statut d’aptn qui devient un service de catégorie a spécialisé;

pay television categorya services are also subject to the pay television regulations, 1990.
les services de catégorie a de télévision payante sont également assujettis au règlement de 1990 sur la télévision payante.

corus proposed to discontinue own’s operation as a specialty categorya service.
corus a également proposé de cesser l’exploitation d’own à titre de service de catégorie a spécialisé. il a précisé que sa demande était conditionnelle à ce que le conseil permette aux systèmes de câblodistribution détenus par shaw de continuer à distribuer own en autorisant une exception aux règles du conseil à l’égard de la distribution de services de catégorie b liés1.

standard conditions of licence, expectations and encouragements for specialty and pay television categorya services
conditions de licence, attentes et encouragements normalisés pour les services de catégorie a spécialisés et de télévision payante

categorya valueb 1 confirmations of arrival in iraq in process (partial or full)c
livraison en iraq en voie d'être confirmée (en tout ou partie)c

the gliders of categorya, initial conditions of both erect and inverted flight should be considered.
pour les planeurs de la catégoriea, les conditions initiales de vol normal et de vol inversé devraient être prises en considération.

a categorya/1 spill causes or may cause one or more of the following adverse effects:
un déversement de catégorie a/1 entraîne ou peut entraîner un ou plusieurs des effets négatifs suivants:

90. recommendation edc should disclose the specific standards it used in carrying out its environmental review of categorya projects.
90. recommandation. edc devrait divulguer précisément quelles normes ont été utilisées au cours de son examen environnemental des projets de catégoriea.

bdus shall offer categorya services as part of a package before offering them on a stand-alone basis.
les edr devront offrir les services de catégoriea dans un bloc avant de les offrir sur une base individuelle;

further, the commission notes that no categorya orc service operating in the same genre is currently operating in any of those linguistic markets.
de plus, le conseil note qu’aucun service de catégorie a ou c opérant dans le même genre n’est exploité dans l’un ou l’autre des marchés linguistiques.

185.the commission notes that, as part of this review, it has decided to retain access rights for categorya programming services.
185.le conseil rappelle qu'il a décidé, dans le contexte de cet examen, de maintenir les droits d'accès des services de programmation de catégoriea.

(b) transport category rotorcraft shall be certificated in accordance with either the categorya or category b requirements of this chapter.
b) les giravions de la catégorie transport doivent être certifiés soit avec les exigences de la catégoriea, soit avec les exigences de la catégorieb du présent chapitre.