您搜索了: ouverture du contrat et point d'arrêt (法语 - 英语)

droit du contrat et conditions d'assurance
contract law and conditions of assurance

durée du contrat; et
the contract duration; and

gares et points d'arrêt
train stations and stops

la durée du contrat; et
the duration of the contract; and

7 durée du contrat et résiliation
7 term of agreement and termination

2.conclusion du contrat et réservation
2. conclusion of the contract and reservation

durée du contrat et lieu de travail
contract period and location

2. application du contrat et des partenariats
2. realisation of contract / contracting parties

suspension et résiliation du contrat et pénalités
suspension and termination of contract and penalties

article 9 duree du contrat et lois applicables
article 9

d1. clarté du contrat et des politiques connexes
d1. clarity of contracts and related policies

cession, restrictions, intégralité du contrat et modifications
assignment, restrictions, entire agreement and amendments

résultent de l'exécution du contrat et lui sont imputables;
result from and are attributable to the performance of the contract;

il peut recommander : s l’annulation du contrat et
the board also handles contractors’ claims in contracts

2. acceptation du contrat et des conditions relatives au règlement
2. acceptance of the agreement and payment conditions

4.2 accès aux gares et points d'arrêt des bus et autocars
at level 2 (below level 1) there are the metro platforms.

ces sanctions peuvent inclure la résiliation anticipée du contrat; et
these penalties may include premature termination of the contract; and

les termes initiaux du contrat et les parties initiales au contrat;
the original terms and parties of the contract;

information concernant le processus de commande/la conclusion du contrat et...
information about the ordering process/concluding the contract and other...

le "temps" du contrat et le "temps" du changement
the timing of the contract, and the timing of change