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Allemand

Français

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Allemand

ob ein schaden angefallen ist

Français

si un sinistre s'est produit

Dernière mise à jour : 2019-06-26
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Allemand

durch verjährung angefallen,zugefallen,erworben

Français

dévolu par péremption

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

etwa zwei meilen von hier ist er angefallen worden!

Français

c’est à deux milles d’ici qu’il a été attaqué!

Dernière mise à jour : 2014-07-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

kosten sind während des zeitraums der erstattungsfähigkeit angefallen, wenn

Français

un coût est considéré comme ayant été encouru pendant la période d’éligibilité lorsque:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

einkommensteuer an die gemeinde, in der das einkommen angefallen ist.

Français

le montant de base de l'impôt est calculé d'après les taux suivants sur la base du revenu diminué de l'abattement personnel, etc.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

die person, durch deren tätigkeit abfälle angefallen sind, oder

Français

la personne dont l'activité a produit les déchets ou

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

die betriebskosten in dem geschäftsjahr ausgewiesen werden, in dem sie angefallen sind.

Français

les frais d'exploitation sont alloués à l'exercice comptable auquel ils se rapportent.

Dernière mise à jour : 2014-10-18
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Qualité :

Référence: IATE

Allemand

3. ausgaben, die vor inkrafttreten der verordnung angefallen sind, sind nicht förderfähig

Français

3. les coûts éligibles sont ceux encourus à compter de la date d'entrée en vigueur du règlement

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

edelstahl ist vielseitig einsetzbar – bisher sindjedoch auch große mengen gefährlicher abfallstoffe angefallen

Français

l’acier inoxydable a de nombreuses applications mais produit aussi beaucoup dedéchets dangereux jusqu’à présent

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

keine rückwirkende gewährung: die förderfähigen kosten müssen nach unterzeichnung der vereinbarung angefallen sein.

Français

le principe de non-rétroactivité, les dépenses admissibles à un financement ne pouvant être exposées qu’après la signature de la convention.

Dernière mise à jour : 2014-11-03
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Qualité :

Référence: IATE

Allemand

zwischen 2005 und 2007 sind für diese mks-antigene keine anderen kosten als lagerungskosten angefallen.

Français

entre 2005 et 2007, aucun autre coût lié à ces antigènes antiaphteux n’est venu s’ajouter aux coûts de stockage.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

es wurden jedoch keine beweise dafür übermittelt, dass diese kosten tatsächlich vor dem uz angefallen waren.

Français

il n'a toutefois fourni aucun élément attestant que ces coûts avaient été effectivement supportés avant la période d'enquête.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

damit lassen sich ca. 500 mio. eur einsparen, die für verwaltungslasten angefallen wären.

Français

ces actions représentent des économies totales d’environ 500 millions d’euros en charges administratives.

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

3. die beihilfe wird zuzüglich der zinsen zurückgefordert, die zwischen der gewährung der beihilfe und der tatsächlichen rückforderung angefallen sind.

Français

3. l'aide à récupérer inclut les intérêts dus entre la date où elle a été mise à la disposition du bénéficiaire et la date où elle a été effectivement récupérée.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

am 29. märz 2004 hat die slovakische republik offiziell die erstattung der gesamten kosten beantragt, die auf ihrem hoheitsgebiet angefallen sind.

Français

le 29 mars 2004, la république slovaque a présenté une demande officielle de remboursement concernant la totalité des dépenses exposées sur son territoire.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

bei diesem ansatz werden zunächst die historischen eigenkapitalkosten ermittelt, die bei banken angefallen sind, die mit der in frage stehenden bank vergleichbar sind.

Français

avec cette approche, on détermine tout d'abord les coûts historiques des capitaux propres qu'ont eus à supporter des banques comparables à la banque concernée en l'espèce.

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

allerdings findet diese richtlinie anwendung auf als abfälle erklärte materialien sowie auf sämtliche abgebrannten brennelemente, die in den eu-mitgliedstaaten angefallen sind.

Français

toutefois, les dispositions s'appliquent aux matières déclarées comme déchets ainsi qu'à tout le combustible irradié produit dans les États membres de l'ue.

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

(ii) die kommission habe zu unrecht die zahlung von 1 551,63 ecu verzugszinsenverweigert,die laut vertrag wegen zahlungsverzug angefallen seien.

Français

1.3les services du médiateur ont contacté le conseil de la plaignante,qui a confirmé quela plaignante considérait la question comme réglée.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

(2) die zinsen werden am zweiten nzb-geschäftstag nach ablauf der mindestreserveerfuellungsperiode gutgeschrieben, in der die zinsen angefallen sind.

Français

2. la rémunération est versée le deuxième jour ouvrable bcn suivant la fin de la période de constitution au titre de laquelle la rémunération est due.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Allemand

bis ende 1995 waren etwa 21.000 m3 schwach- und mittelaktive abfälle sowie 1.800 t uran durch abgebrannte brennstoffe angefallen.

Français

à la fin de l'année 1995, les déchets stockés représentaient environ 21.000 m3 de déchets à faible et moyenne activité, et 1.800 tonnes d'u, pour le combustible usé.

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

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