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bepaald woord

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Néerlandais

( ( 1) meer bepaald ontbreekt het woord " manifest ". )

Français

( (1) c'est plus précisément le mot " manifestement " qui fait défaut. )

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
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Référence: Rstephan67
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Néerlandais

de woorden "meer bepaald" hebben niet dezelfde betekenis als het woord "notamment".

Français

le mot "notamment" n'a pas la même signification que le mot "meer bepaald".

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Néerlandais

dat zou met zoveel woorden in artikel 1 moeten worden bepaald.

Français

il faudrait l'énoncer expressément à l'article 1er.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

1. in de titel wordt het woord "bepaalde" geschrapt.

Français

1) dans le titre, le terme «certains» est supprimé;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67
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Néerlandais

de inhoud ervan mag niet beperkt zijn tot een van tevoren bepaald aantal woorden.

Français

son contenu ne doit pas être limité par un nombre de mots prédéfini.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

ten aanzien van amendement nr. 4 zal de fractie van de europese volkspartij zich met oprechte spijt van stemming onthouden, alleen omdat hier een bepaald woord wordt gebezigd.

Français

en ce qui concerne l'amendement n° 4, le groupe du

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

43 mag worden begrepen,of wanneer men in het besluit de betekenis dienormaal aan een bepaald woord wordt gegeven wil verruimen ofverengen.de definitie mag evenwel niet tegenstrijdig zijn met de normalebetekenis.

Français

le dispositifest,autant que possible,rédigéselon une structure type (objet et champd’application — définitions — droits et obligations — dispositions conférant des compétences d’exécution — dispositionsprocédurales — mesures d’application —dispositions transitoires et finales).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Néerlandais

1. in de titel wordt het woord%quot%bepaalde%quot% geschrapt.

Français

1) dans le titre, le terme «certains» est supprimé;

Dernière mise à jour : 2008-03-04
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Référence: Anonyme

Néerlandais

2° in § 2 worden de woorden « , zoals bepaald in artikel 171, » geschrapt.

Français

2° au § 2, les mots « comme prévu par l'article 171 » sont supprimés.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

3° in § 4, worden de woorden « en de wijze van bewaren worden bepaald » geschrapt.

Français

3° au § 4, les mots « et déterminer le mode de conservation » sont supprimés et la virgule avant les mots « une dérogation à l'obligation de conserver » est remplacée par le mot « et ».

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

b) in lid 4, tweede zin, worden de woorden "voor een bepaald geografisch gebied" geschrapt;

Français

b) au paragraphe 4, deuxième phrase, les termes "exécutés dans une zone géographique précise" sont supprimés.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Anonyme
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Néerlandais

de woorden « door de inspecteur-dierenarts gevorderd » worden vervangen door de woorden « door de dienst bepaald »;

Français

les mots « soit requis par l'inspecteur vétérinaire » sont remplacés par les mots « soit prescrits par le service »;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

2° in het tweede lid, worden de woorden « , afgerond zoals bepaald in voorgaande alinea », opgeheven;

Français

2° à l'alinéa 2, les mots « , arrondi comme il est dit à l'alinéa précédent », sont supprimés;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

1° in § 1, worden de woorden « alsook een overeenkomst, zoals bepaald in § 3 » geschrapt;

Français

1° au § 1er, les mots « ainsi qu'une convention, telle que prévue au § 3 » sont supprimés;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de woorden "en in artikel 86" ingevoegd tussen de woorden "in artikel 85" en de woorden "bepaalde besluiten";

Français

les mots "et à l'article 86" sont introduits entre les mots "à l'article 85" et les mots "ne sont plus susceptibles";

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: Rstephan67
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