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prestatiebreuk

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Néerlandais

µ = de prestatiebreuk µ wordt op de volgende wijze bepaald :

Français

µ = la fraction des prestations.µ est déterminée de la façon suivante :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

µ = de prestatiebreuk van de prestaties. µ wordt op de volgende manier berekend :

Français

µ = la fraction des prestations. µ est déterminé de la façon suivante :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

pg = de uiteindelijk toegestane doelgroepvermindering, per kwartaal, afhankelijk van de prestatiebreuk µ van de tewerkstelling.

Français

pg = la réduction groupe cible finalement octroyée, par trimestre, tenant compte de la fraction des prestations µ de l'occupation.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

ps = de uiteindelijk toegestane structurele vermindering, per kwartaal, afhankelijk van de prestatiebreuk µ van de tewerkstelling.

Français

ps = la réduction structurelle finalement octroyée, par trimestre, tenant compte de la fraction des prestations µ de l'occupation.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

« i) pg = de uiteindelijk toegestane doelgroepvermindering, per kwartaal, afhankelijk van de prestatiebreuk 'mu' van de tewerkstelling.

Français

« i) pg = la réduction groupe-cible finalement octroyée, par trimestre, tenant compte de la fraction des prestations 'mu' de l'occupation.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

in afwijking echter op de bepalingen van het voormelde artikel 2, 2° van het koninklijk besluit van 16 mei 2003, worden voor de berekening van de forfaitaire bijdrage de formules voor de berekening van de prestatiebreuk u als volgt aangepast :

Français

toutefois, par dérogation aux dispositions de l'article 2, 2° de l'arrêté royal du 16 mai 2003 précité, les formules pour le calcul de la fraction des prestations u sont, pour le calcul de la cotisation forfaitaire, adaptées comme suit :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

d is een reductiefactor die moet vermijden dat p(t) groter zou kunnen worden dan r(t). d wordt berekend uit b en uit de globale prestatiebreuk µ (glob) van de natuurlijke persoon. d wordt, in combinatie met de prestatiebreuk van de tewerkstelling, µ gebruikt bij de afzonderlijke berekening van p(t) voor elke tewerkstelling.

Français

d est un facteur de réduction permettant d'éviter que p(t) puisse être supérieur à r(t). d est calculé à partir de b et de la fraction de prestation globale µ(glob) de la personne physique. d est utilisé en combinaison avec la fraction de prestation µ de l'occupation dans le calcul individuel de p(t) de chaque occupation.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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