You searched for: approche axée sur la personne (Portugisiska - Franska)

impôt sur la fortune,
impôt sur la fortune,

mesures financières complémentaires (aide à la personne)
mesures financières complémentaires (aide à la personne)

tournehem-sur-la-hem
tournehem-sur-la-hem

doutes sur la viabilité de l'entreprise
doutes sur la viabilité de l'entreprise

impôts fonciers et taxe sur la valeur nette
impôts fonciers et taxe sur la valeur nette

doutes sur la prévention de distorsion de la concurrence
doutes sur la prévention de distorsion de la concurrence

doutes sur la limitation de l'aide au minimum
doutes sur la limitation de l'aide au minimum

doutes de la commission sur la compatibilité de l'aide
doutes de la commission sur la compatibilité de l'aide

[3] sur la base de 1 frf = 0,15 euro.
[3] sur la base de 1 frf = 0,15 euro.

note sur la coordination des politiques monétaires des pays membres de la communauté
note sur la coordination des politiques monétaires des pays membres de la communauté

elle doit en particulier être évaluée sur la base des questions suivantes:
elle doit en particulier être évaluée sur la base des questions suivantes:

doute sur la nature d'aide concernant les autres volets du dossier
doute sur la nature d'aide concernant les autres volets du dossier

ces aides semblent avoir été octroyées sur la base du prix et de la quantité produite.
ces aides semblent avoir été octroyées sur la base du prix et de la quantité produite.

mas existe- como dizem os franceses- du pain sur la planche.
mais, comme disent les français, il y a du pain sur la planche.

À défaut, la commission adoptera une décision sur la base des éléments dont elle dispose.
À défaut, la commission adoptera une décision sur la base des éléments dont elle dispose.

appréciation des 38,5 millions d'eur d'apport en compte courant cgmf (aide à la personne)
appréciation des 38,5 millions d'eur d'apport en compte courant cgmf (aide à la personne)

ce comité émettra un avis sur la base duquel le ministère de la culture et de la communication émettra son agrément.
ce comité émettra un avis sur la base duquel le ministère de la culture et de la communication émettra son agrément.

[7] taxe municipale perçue sur la valeur des biens immobiliers détenus par des entreprises.
[7] taxe municipale perçue sur la valeur des biens immobiliers détenus par des entreprises.

- le plan de restructuration ne fournissait pas suffisamment d'explications sur la fixation du montant de la recapitalisation.
- le plan de restructuration ne fournissait pas suffisamment d'explications sur la fixation du montant de la recapitalisation.

c'est pourquoi un programme de formation lié à ces activités supplémentaires a été organisé sur la période 2005-2007.
c'est pourquoi un programme de formation lié à ces activités supplémentaires a été organisé sur la période 2005-2007.