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Allemand

algemene overwegingen/medewerking

Français

généralités - degré de coopération

Dernière mise à jour : 2010-09-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

mededeling van feiten en overwegingen

Français

information des parties

Dernière mise à jour : 2010-08-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

overwegingen met betrekking tot de reddingslening

Français

overwegingen met betrekking tot de reddingslening

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

gezien deze overwegingen werd het verzoek afgewezen.

Français

compte tenu de ce qui précède, cette demande a été rejetée.

Dernière mise à jour : 2010-09-22
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

deze kwestie wordt behandeld onder de overwegingen 128-130.

Français

cette question est examinée aux considérants 128 à 130.

Dernière mise à jour : 2010-08-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

(135) gelet op bovenstaande overwegingen moesten deze argumenten worden verworpen.

Français

(135) compte tenu de ce qui précède, ces affirmations ont dû être rejetées.

Dernière mise à jour : 2010-09-05
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Qualité :

Allemand

zoals uit de overwegingen 85 en 89 blijkt, zijn er andere voorbeelden verstrekt van de tegenovergestelde situatie.

Français

comme le montrent les considérants 82 et 86, d'autres exemples de la situation inverse ont été fournis.

Dernière mise à jour : 2010-09-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

op basis van bovenstaande overwegingen concludeert de commissie dat beide inbreuken als zeer ernstig moeten worden aangemerkt.

Français

sur la base des considérations ci-dessus, la commission conclut que les deux infractions doivent être considérées comme très graves.

Dernière mise à jour : 2010-09-24
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Allemand

dit dubbele systeem bestaat uit een minimuminvoerprijs (zie de overwegingen 129 tot en met 133) en een vast recht.

Français

ce double système comporte un prix minimal à l'importation (voir les considérants 129 à 133) et un droit fixe.

Dernière mise à jour : 2010-09-24
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Qualité :

Allemand

(4) uit overwegingen van doorzichtigheid en rechtszekerheid is het aangewezen de geldigheidsduur van de machtiging in de tijd te beperken,

Français

(4) pour des raisons de transparence et de sécurité juridique, il convient de limiter dans le temps l'applicabilité de cette autorisation,

Dernière mise à jour : 2010-09-26
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Qualité :

Allemand

(72) op grond van het bovenstaande worden de conclusies in de overwegingen 144 tot en met 148 van de voorlopige verordening bevestigd.

Français

(72) compte tenu de ce qui précède, les conclusions énoncées aux considérants 144 à 148 du règlement provisoire sont confirmées.

Dernière mise à jour : 2010-09-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

ook wordt erop gewezen dat, zoals in de overwegingen 117 tot en met 119 van de voorlopige verordening is aangegeven, de gemiddelde onderbiedingsniveaus significant zijn gebleken.

Français

il y a lieu de noter par ailleurs, comme le font ressortir les considérants 117 à 119 du règlement provisoire, que les niveaux de sous-cotation moyens étaient sensibles.

Dernière mise à jour : 2010-09-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

(63) gezien bovenstaande overwegingen luidt de conclusie dat het niet waarschijnlijk is dat de normale waarde in de nabije toekomst sterk toeneemt.

Français

(63) en conclusion, compte tenu de ce qui précède, il est considéré que la valeur normale ne devrait pas augmenter de façon significative dans un avenir prévisible.

Dernière mise à jour : 2010-08-27
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Qualité :

Allemand

(26) aangezien er geen opmerkingen over de algemene methoden werden ontvangen, worden de overwegingen 20 tot en met 39 van de voorlopige verordening bevestigd.

Français

(26) en l'absence de tout commentaire concernant la méthodologie générale, les considérants 20 à 39 du règlement provisoire sont confirmés.

Dernière mise à jour : 2010-09-05
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Allemand

(134) zoals in de overwegingen 112 tot en met 121 is aangegeven, waren de gevolgen van antidumpingmaatregelen voor de productiekosten van de downstreamindustrie blijkbaar verwaarloosbaar klein.

Français

(134) comme le mentionnent les considérants 112 à 121, l'impact des mesures antidumping sur les coûts de production des industries en aval est négligeable.

Dernière mise à jour : 2010-09-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

(44) op grond van bovenstaande overwegingen zijn de dumpingmarges, in procenten van de cif-nettoprijs franco grens gemeenschap, vóór inklaring:

Français

(44) sur la base de ce qui précède, les marges de dumping, exprimées en pourcentage du prix caf frontière communautaire avant dédouanement, s'élèvent à:

Dernière mise à jour : 2010-08-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

(60) na de mededeling van feiten en overwegingen bestreed de bedrijfstak van de gemeenschap dat de productiekosten waren afgenomen, omdat volgens hem consolidatie niet altijd tot kostenbesparing hoeft te leiden.

Français

(60) À la suite de l'information des parties, l'industrie communautaire a contesté que les coûts à la production aient diminué en faisant valoir que la consolidation en soi n'est pas nécessairement un facteur de réduction des coûts.

Dernière mise à jour : 2010-08-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

1, overweging 8.

Français

1), point 8.

Dernière mise à jour : 2010-08-31
Fréquence d'utilisation : 6
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