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les pieces ci apres, savoir

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Infos

Français

sont convenues des dispositions ci-apres:

Espagnol

han convenido las disposiciones slguif.ntfs

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

ci-apres appele l' "instrument "

Espagnol

denominado el "instrumento ") en bougainville

Dernière mise à jour : 2017-01-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Avertissement : un formatage HTML invisible est présent

Français

fascicules de brevet des pays ci-apres dÉnommÉs

Espagnol

cÓdigo de patente de los siguientes paÍses

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

du montant total de ses emoluments determine comme ci-apres,

Espagnol

de la cuantia total de sus retribuciones , determinada como a continuacion se establece ,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Français

les epinards font l'objet d'une classification en deux categories definies ci-apres :

Espagnol

las espinacas se clasificaran en las dos categorias definidas a continuacion :

Dernière mise à jour : 2014-10-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

les choux pommes font l'objet d'une classification en deux categories definies ci-apres .

Espagnol

los repollos se clasifican en dos categorias, definidas a continuacion .

Dernière mise à jour : 2014-10-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

les celeris a cotes font l'objet d'une classification en deux categories definies ci-apres :

Espagnol

los apios se clasificaran en las dos categorias definidas a continuacion :

Dernière mise à jour : 2014-10-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

les choux de bruxelles font l'objet d'une classification en trois categories definies ci-apres :

Espagnol

las coles de bruselas se clasifican en tres categorias, definidas a continuacion :

Dernière mise à jour : 2014-10-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

chaque colis doit porter, en caracteres groupes sur un meme cote, lisibles, indelebiles et visibles de l'exterieur, les indications ci-apres :

Espagnol

cada envase debera llevar, en caracteres agrupados en uno de sus costados y que sean legibles, indelebles y visibles desde el exterior, las siguientes indicaciones :

Dernière mise à jour : 2014-10-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

toutefois, le contrôleur financier peut, s'il le juge néces­saire, demander les pieces justificatives originales a des fins de vérification.

Espagnol

sin embargo, el interventor podrá reclamar los originales de los justificantes, si lo considera necesario a efeoos de verificación.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

— appareils pour la téléphonie, y compris les pieces détachées pour des appareils téléphoniques et des écouteurs ex b. autres:

Espagnol

— aparatos para telefonía, incluidas las piezas sueltas para aparatos telefónicos y auriculares ex b. los demás:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

fait en presence des temoins ci-apres, conformément à la résolution 817 (1993) du conseil de sécurité :

Espagnol

son testigos, de conformidad con la resolución 817 (1993) del consejo de seguridad:

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

pour les choux pommes presentes en emballages, chaque colis doit porter en caracteres groupes sur un meme cote, lisibles, indelebiles et visibles de l'exterieur, les indications ci-apres :

Espagnol

en el caso de los repollos que se presenten envasados, cada envase debe llevar, en caracteres agrupados en uno de sus costados y que sean legibles, indelebles y visibles desde el exterior, las siguientes indicaciones :

Dernière mise à jour : 2014-10-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

les etats membres peuvent deroger aux articles 5, 6, 7 et 8 s'il n'existe pas d'autre solution satisfaisante, pour les motifs ci-apres :

Espagnol

los estados miembros podrán introducir excepciones a los artículos 5 , 6 , 7 y 8 si no hubiere otra solución satisfactoria , por los motivos siguientes :

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

l'exoneration visee a l'article 62 est limitee aux imprimes a caractere publicitaire qui repondent aux conditions ci-apres :

Espagnol

la exención indicada en el artículo 62 se limitará a los impresos de carácter publicitario que respondan a las condiciones siguientes :

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

il est institue un comite des franchises douanieres , ci-apres denomme " comite " , compose de representants des etats membres et preside par un representant de la commission .

Espagnol

se crea un comité de franquicias aduaneras , denominado en lo sucesivo " comité " , compuesto por representantes de los estados miembros y presidido por un representante de la comision .

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Avertissement : un formatage HTML invisible est présent

Français

ces etats membres sont ci-apres denommes « etats membres ´ faisant l' objet d' une derogation » .

Espagnol

dichos estados miembros se denominarán en el presente t ratado « estados miembros acogidos a una excepción » .

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

« ´ ´ le tableau 2.11 ci-apres presente les defini ´ ´ tions des agregats monetaires de la zone euro.

Espagnol

el cuadro 2.11 presenta las definiciones de los agregados monetarios de la zona del euro.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Français

information : le logiciel peut contenir une fonction de desactivation qui le rendra non operationnel passe l'echeance prevue (definie ci-apres).

Espagnol

aviso: el software puede contener una funciÓn de caducidad que dejarÁ al software sin funcionar al final del perÍodo de validez (como se define mÁs adelante).

Dernière mise à jour : 2017-01-26
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

appareils et instruments de pesage, y compris les bascules rt balances à vérifier les pieces usinées, mais a l'exclusion dei baiane« semiblei ã un poidi de 5 cg et moins; poids pour toutes balancei:

Espagnol

aparatos e instrumentos para pesar, incluidas las básculas y balanzas para comprobadón de piezas fabncadas, con exclusion de las balanzas sensibles a un peso igual o inferior a 5 cg; pesas para toda clase de balanzas:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

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